Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2305185_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2023, la société Joseph Wiegand Gmbh et Co Kg, représentée par Me Endrös (Selas Endrös-Baum associés) demande au juge des référés : 1°) à titre principal
Source officielle9ème chambre 2ème section
668839d8342d338c20d31252
5 juillet 2024
5 juillet 2024
qualité de banquier présentateur non-astreint à une quelconque obligation de vigilance, devant se borner à la vérification de la régularité formelle des chèques présentés au paiement, en particulier l’endos
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007952_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
douleurs crâniennes, il bénéficiait au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes (Ille-et-Vilaine), le 26 octobre 2006, d'une opération au niveau du sinus maxillaire droit, réalisée par voie endo-nasale
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00714
3 mai 2018
3 mai 2018
représentaient 82 % des encaissements ; que lors des perquisitions effectuées le 1er avril 2009, il était découvert, non pas quelques chèques, mais des lots de chèques enliassés, sans ordre, supportant à leur endos
Source officiellecr
61372600cd580146774222f5
23 novembre 1999
23 novembre 1999
comportaient des dates de perception d'acomptes ne correspondant pas à celles de la remise effective de ces acomptes par les clients ; que la responsabilité des directeurs de magasin était limitée à l'endos
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697b55a6cdc6046d471a245b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDERESSE S.A.S.U. [17] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florian ENDRÖS
Source officielleDROIT COMMUN
686846e64965b5d9df32813a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle ajoute que, de surcroît, la valeur d’une moto enduro dépend d’autres critères tels son kilométrage, ses équipements et l’état neuf ou d’occasion des pièces.
Source officielle6ème Chambre
67f57bcfbbf04ef7857bee2e
4 avril 2025
4 avril 2025
document rédigé en anglais - pièce n°11 : [H] [E] [I] - de_cla : courrier entre avocats rédigé en français - pièce n°12 : Email de [M] indicando : document rédigé en espagnol - pièce n°13 : Datos de Enero
Source officielleDeliberation
HATVP:2016-127
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Si les bailleurs sociaux décident de conserver des chartes de déontologie spécifiques, il convi endra à tout le moins qu’ils s’entendent sur des standards communs, par exemple en matière de cadeaux et
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163920ac171f9a1fe14c64e
15 septembre 2010
15 septembre 2010
[Localité 7], prétendant avoir noué des relations commerciales avec la société KTM SPORTMOTORCYCLE FRANCE afin de commercialiser les produits de cette dernière, à savoir des motocycles' routiers et enduro
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9066f
10 mai 2013
10 mai 2013
SARL KNAPHEIDE GMBH dont le siège social est Daimlerring 1-59269 BECKUM (ALLEMAGNE) représentée par la SCP GRIMAUD PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES et par Me ENDRÖS, avocat au barreau de Paris
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03810_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par mémoires enregistrés le 20 février 2023 et le 4 mai 2023, la société Hitachi Zozen Inova (HZI), représentée par Me Endrös, conclut au rejet des conclusions de la requête dirigées contre elle, le cas
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f608
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le Crédit Lyonnais conclut, en revanche, que la banque ne doit vérifier que la régularité de l'endos et que la désignation du bénéficiaire du chèque n'est pas réglementée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC001939811
17 novembre 2016
17 novembre 2016
and costs and expenses per applicant / household (in euros) [i] 19398/11 21/03/2011 Andrea VÁMOS Gál Péter Budapest 30/09/2016 01/07/2016 3,000 48197/12 26/07/2012 Endre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0412DEC006614713
12 avril 2018
12 avril 2018
31/03/2014 Gyuláné Tímár 07/09/1939 Sziklai János Budapest 28/02/2018 03/01/2018 5,000 32187/14 17/04/2014 (5 applicants) Edit Rozália Urbán 19/01/1965 Dezsone Pecsi 04/09/1954 Endre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC001811024
13 mars 2025
13 mars 2025
1967 CNC GÉP FÉMIPARI KFT 2001 Sándorné CSEH 1957 Lajos József CSETE 1977 Péter CSIZMADIA 1944 Barbara CSÓKA 1985 István CZIRKOS 1966 DETEMS PÁLYÁZATÍRÓ ÉS SZOLGÁLTATÓ KFT 2011 Ferencné ENDRE
Source officielleETRANGERS
63046da429b92fc563a446eb
20 août 2022
20 août 2022
[Y] [E], né le 1er janvier 1996 à Chire Endo (Ethiopie), ressortissant éthiopien, a fait l'objet d'un arrêté préfectoral de la Somme en date du 08 août 2022 notifié le jour même à 11 heures 55 portant
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce1420008389761
18 avril 2024
18 avril 2024
(après perte de substance endo-nasale étendue). - Unilatérale 4 - Bilatérale 8 5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000035782006
6 octobre 2017
6 octobre 2017
vasculaire qui lui permettent de reprendre (...) à temps partiel à l'hôpital de Sens " une activité " de chirurgie veineuse et de chirurgie artérielle périphérique par abord chirurgical classique ou endo-vasculaire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200404
13 mars 2014
13 mars 2014
En raison de troubles vésicaux d'origine neurologique une prothèse endo-uxétrale fut posée, sans bon résultat, le déficit moteur des membres inférieurs était complet.
Source officiellePage 28 sur 42