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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee2a4ac6088318da1189
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Octobre 1984 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Béatrice FARABET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL ONJ [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florent
Source officielleChambre commerciale
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18 avril 2023
18 avril 2023
numéro 510 072 804, prise en la personne de son gérant en exercice, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS BELLOIN FLORENT
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d6e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [N] [B] né le 25 Mars 1923 à [Localité 6] (ITALI) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Florence
Source officielle3e chambre civile
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21 avril 2022
21 avril 2022
Française [Adresse 13] [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Florence
Source officiellePPP Contentieux général
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26 avril 2024
26 avril 2024
VIDALIE-TAUZIA, Magistrat GREFFIER : Monsieur Stéphane LAURENT, DEMANDERESSE : Madame [M] [U] née le 09 Juin 1952 à [Localité 5] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par la SELARL FLORENCE
Source officielleCour d'Appel
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8 janvier 2021
8 janvier 2021
Paris - RG 16/04333 APPELANTE SCI [Adresse 1] agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Sur la conformité des salles de bain La notice descriptive sommaire annexée à l'acte notarié prévoit (2.10 appareils sanitaires), pour les deux appartements, l'installation dans les salles de bain
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [W] expose avoir des difficultés à poursuivre son activité sportive en salle de sport.
Source officielleChambre Sociale
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
4] [Localité 2] représentée par Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS Ordonnance de clôture : 03/05/2023 Audience publique du 06 Juin 2023 tenue par Madame Florence
Source officielle1ère chambre civile B
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17 septembre 2019
17 septembre 2019
qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier A l'audience, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c8
24 janvier 2005
24 janvier 2005
Villa Les E... 20240 GHISONACCIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Madame Anne Florence LEFOURNIER Villa Les E..
Source officielleVentes
6618283b4e82250580d21b76
4 avril 2024
4 avril 2024
DB2H-W-B7F-WCEQ Le Grosse et copie certifiée conforme à : Me Anne JALOUSTRE de la SELARL ANNE JALOUSTRE - 503 Me Nawel FERHAT - 1559 Me Frédéric ALLEAUME de la de la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Florence
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6677a2273490db109161
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Concernant le four, elle souligne qu'il n'est pas constaté de dysfonctionnement, ni de saleté et qu'il s'agit de l'usure lié à l'ancienneté.
Source officielleChambre 4-3
5fe1d572e6c8c66e59c58d42
11 décembre 2020
11 décembre 2020
représenté par Me Marie france POGU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Société M&C TECHGROUP SALES SERVICES GMBH, demeurant [...]
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
11 mai 2022
Celle-ci y a indiqué que le 17 février 2014, en leur présence, les ventilations de la salle de bains étaient obstruées par du 'mouton' et que la chaudière avait un fonctionnement normal.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6968dd1fcdc6046d4763b9e0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
rétention : Mesnil Amelot n°3 ayant pour avocat Me Jean-richard Norzielus, avocat au barreau de Paris, non présent à l'audience INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Ludivine Floret
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67820937fa7a008e5409f432
10 janvier 2025
10 janvier 2025
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Ludivine Floret
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4d93ef93c421386a4b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
rétention : [Localité 2] 1 ayant refusé de comparaître à l'audience de ce jour représenté par Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Ludivine Floret
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02760
1 décembre 2020
1 décembre 2020
Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd32d2cdc6046d471ea278
2 avril 2026
2 avril 2026
D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00943 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3SNY ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 A l’audience publique du 02 Avril 2026, devant Nous, Florent
Source officiellePage 28 sur 123