la requérante, après 12 heures, l’un des agents de la garde civile – apparemment appelé par les autres «   le commissaire   » – l’emmena dans un local, la dénuda, lui tira les cheveux, la frappa

Le même policier prit alors un annuaire téléphonique et frappa le requérant à la tête et au visage. Le requérant eut le nez cassé.

    Alors qu’il se trouvait à l’intérieur de la Poste, le policier M.F. frappa le requérant.

    Le même jour, à 13 heures, une seconde coulée de boue, beaucoup plus puissante que la première, frappa la digue et la détruisit.

  et le caporal A.K., énervé par son parjure précédent (paragraphe 8 in fine ci-dessus), le frappa à la nuque. Y.Ş. quitta le dortoir, sans rien dire, la tête baissée, pour fumer une cigarette.

Toujours d’après les requérants, l’équipage du Ras Jadir ne fournit pas de gilets de sauvetage aux naufragés et frappa avec des cordes les personnes qui étaient à la mer, les menaçant en outre avec des

Alors qu’il était dans cette position, on lui frappa la plante des pieds et le bas du dos avec un tuyau «   S-lon   » (tuyau de plastique rempli de ciment).

    Quelques minutes après le départ du médecin, le requérant frappa à la fenêtre.

Le bilan lésionnel initial faisait état d'un traumatisme crânien extrêmement grave avec coma d'emblée profond (Glasgow initial à 3), fracas de la voûte crânienne avec multiples fractures, fractures également

    Les faits à l’origine du litige Au cours de l’année 1995, une crise profonde frappa l’Eglise Vieille-Orthodoxe Pomore de Lettonie ( Latvijas Vecticībnieku Pomoras Baznīca ), dont les adeptes

Elle frappa à la porte de l’immeuble, mais personne ne répondit.

de la Convention de voir trancher une accusation pénale n'est valable que pour l'accusé et non pour la victime de l'infraction pénale alléguée, ou par quiconque profère une accusation contre autrui ( Fraka

    Le 17 août 1999, un séisme de magnitude d’environ 7,5 sur l’échelle de Richter frappa le nord-ouest de la Turquie. L’épicentre fut localisé dans la ville de Gölcük.

[N] a présenté à la suite de l'accident du 19 juillet 2016 une fracture ouverte de la jambe gauche, avec fracas de l'extrémité supérieure du tibia, une fracture de la malléole externe, un arrachement osseux

Etant ajouté que ce dernier comme Mme [J] témoignent dans les formes du code de procédure civile avoir été agressés le 1er juillet 2013 à Washington par Mme [W] [Z] qui les frappa, lança à la tête de l'artiste

B... a subi un fracas du pilon tibial avec ouverture Cauchois II ayant nécessité une opération de réduction et ostéosynthèse par plaque interne et externe de la cheville, des soins infirmiers cruro-pédieux

La vitre dévissée était tombée et s'était brisée avec fracas. Il avait battu en retraite dans le parc.

[E] a présenté un fracas ouvert du pied droit avec fracture des 5 métatarsiens, une luxation au niveau du Lisfranc, une énucléation du cuboïde, une fracture de la première phalange du 5ème orteil, lésions

propriétaire des bouteilles d’eau, qui était son voisin, et qu’il les avait prises et puis abandonnées à proximité pour lui faire une farce. a)     La version du requérant Le policier M.F. frappa