Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Le Floch, substituant Me Charles, avocat des requérants.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 avril 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 27 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

DÉCIDE : Article 1er : L'arrêté du 15 juillet 2020 du maire de Gleizé est annulé. Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Un glissement de terrain est survenu le 27 février 2015 depuis des parcelles appartenant à Madame [Z] [C].

glissement de terrains de cet ordre affecterait l'habitation des requérants.

lotissement créé par celle-ci, une parcelle, y a édifié une maison d'habitation ; qu'à la suite de chutes de neige, qualifiées par arrêté ministériel de catastrophe naturelle et qui entraînèrent un glissement

la garantie RC-DR pour le troisième bateau Mojito pour l'activité professionnelle de sports de glisse.

La partie mitoyenne du terrain AV [Cadastre 7] restée dans le prolongement de la pente naturelle entre les deux terrains n'a, quant à elle, subi aucun glissement.

Il est constant toutefois que la société " Le Moulin de Gleize ", dont M.

vers lui et lui avait mis un coup de tête puis un coup de bouteille qui s'était cassée, brisée sur sa joue, quand il l'avait tapé avec sur son visage ; qu'il n'était pas tombé à terre, il avait pas glissé

Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00342 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLIZ

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025.