Y... épouse X..., gérante de la société, et Mme X..., directrice de l'hôtel, ainsi que la société Leimur, propriétaire du local commercial et M.

indemnité d'éviction représentant une valeur patrimoniale à la date de vos opérations, nullement une valeur spéculative qui tiendrait compte d'une potentielle recherche par des hôteliers indépendants ... d'hôtels

S... exercer seule la responsabilité de gérer l'ensemble de l'équipe de l'hôtel, le témoin précise toutefois ne pas pouvoir exclure la présence du directeur ; que Mme L...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SA Hôtel Le Lana SE à payer à M. K... A... et Mme N...

. ; "aux motifs que Jean X... qui ne conteste nullement avoir été le gérant de fait de l'hôtel restaurant, en assurant la gestion quotidienne, ne peut prétendre valablement ignorer l'activité de prostitution

établis et non contestés ; qu'il ne peut être sérieusement soutenu que c'est l'arrestation du prévenu, sur le point de quitter la Calédonie, qui l'empêchait depuis 1996 de régler sa dette envers l'hôtel

sur les seuls intérêts civils a dit que Pierre Y... avait détourné des fonds au préjudice de son employeur et commis un faux en écriture privée et l'a, en conséquence, condamné à payer à la société Hôtel

terme avant l'expiration de ce délai ; qu'en se prononçant de la sorte, après avoir relevé que l'Epafrance versait notamment aux débats "quatre arrêtés de permis de construire de 2001 portant sur des hôtels

. ; Qu'il convient de lui donner acte de ce désistement partiel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y..., qui a travaillé comme plongeuse à l'hôtel-restaurant exploité à Arles par M.

[C] [V], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 20-14.586 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Hôtel

ou n'étaient pas significativement préjudiciables sans rechercher ainsi qu'elle y était invitée, si ces actes de gestion n'étaient pas suspects et notamment si l'augmentation de 912 % des dépenses d'hôtel

de l'absence de la salariée pour maladie et de l'inexécution du travail en relation avec la faute grave qu'elle avait commise et alors enfin, que l'article 26 de la convention collective des cafés hotels

fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 15 juin 1994), statuant en la forme des référés, d'avoir ordonné une mesure d'expertise ayant pour objet de déterminer les travaux à réaliser dans l'immeuble à usage d'hôtel

Generali assurances IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un séjour à l'hôtel [Établissement 1], propriété de la société Althoff Hôtel

la société Carpe Diem a confié à la société SN Compac, architecte (l'architecte), assurée par la Mutuelle des architectes français (la MAF), la maîtrise d'oeuvre d'une opération de construction d'un hôtel-restaurant

Hôtel ; Statuant à nouveau du chef des dispositions infirmées ; Condamne la Snc L.

Z..., employé dans un hôtel, a déclaré au directeur qu'il venait d'être victime d'une agression sexuelle commise par un client, M.

Etap hôtels et hôtel F1, anciennement dénommée Société commerciale des hôtels économiques Formule 1 Montauban, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation