GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIER : Mme

Adresse 2] non comparante, représentée par Me Gérard ARAKELIAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 214 INTIMEE SA SPRING TECHNOLOGIES [Adresse 1] représentée par Me Catherine LEGER

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M. François Point, rapporteur public, - et les observations de M. B.

barreau de NÎMES, plaidant par Me Emmanuel DURAND, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller Madame Isabelle

EXPRO, JCP en date du 30 juin 2022, n°22/00152 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du

N° RG 23/05686 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLE3B [X] [M] [O] [T] C/ [W] [W] [U] [J] [J] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme THIOLLIER Me Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

EXPRO, JCP de Nîmes en date du 27 Mai 2022, N°21/01625 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle DEFARGE, Présidente

ARRÊT DU 20 Octobre 2023 N° 1327/23 N° RG 21/01285 - N° Portalis DBVT-V-B7F-TYJM FB/VM Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS en

FRANCE IARD, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean Jacques DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle

3 ARRET DU 28 FEVRIER 2013 (n° , 1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/17891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Août 2011 -Tribunal d'Instance de BOISSY SAINT LEGER

Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

GROUPE [K] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle FOILLARD, avocat

C] [K] [J] né le 10 Mars 1958 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [A] [H] [X] [J] épouse [I] née le 06 Mars 1960 à [Localité 15] [Adresse 3] [Localité 6] représentés par Me Isabelle

] - [Adresse 7] défaillant Mme [C] [W] [S] épouse [J], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Agnès DARRIBERE de la SCP CABINET DARRIBERE, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Isabelle

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2024 APPELANTE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle