: Madame [T] [I] [H] [D] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5], de nationalité Francaise demeurant [Adresse 1] défaillante Grosse délivrée le : à : Me James TURNER - 1003

CEGC prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Julie GIANELLI, avocat au

lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant à ce que le centre hospitalier général d'Albi soit déclaré responsable du préjudice qu'il a subi du fait de l'amputation de sa jambe

l'extérieur du véhicule d'atteindre cette partie du corps, la partie visée est très proche de la tête et comprend le thorax ; que les lésions sont donc susceptibles d'y être plus conséquentes que sur la jambe

ayant une largeur telle qu'en position de fermeture, ils n'obstruent qu'une partie de l'ouverture, afin d'empêcher les risques de sortie de l'animal tout en permettant le passage sans manoeuvre des jambes

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 30 novembre 2015, à [...], Mme Maryse Z... a été agressée par un chien de race berger allemand ; que ses blessures au bras et à la jambe

I... de fausses statuettes en ivoire ou en jade au prix de 396 000 euros, et de blanchiment pour avoir notamment dissimulé dans un coffre bancaire loué par sa soeur, Mme W..., des biens divers, dont des

Z..., qui a changé cette prothèse ; qu'il a finalement été amputé de la jambe ; qu'après expertise ordonnée en référé, M.

préjudice ainsi que, derechef, les articles visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un accident de la circulation au cours duquel Camille X... a été blessé à la jambe

[L] [N] qui avait, posé sur ses jambes, un pistolet-mitrailleur chargé et garni, prêt à tirer. 4.

du mal, Mme A... a été hospitalisée; qu'une nouvelle désobstruction a été faite, le diagnostic d'une allergie à l'héparine étant alors évoqué, puis confirmé; que Mme A..., qui a été amputée des deux jambes

Par un mémoire enregistré le 29 septembre 2023, Mme B, représentée par Me James-Foucher a indiqué au tribunal que, postérieurement à l'ouverture de la phase juridictionnelle, la société Aéroport Toulouse-Blagnac

James - la société Cibetanche - la société Serrurerie Moderne - la société Tempere Entreprise - la société Polytan France Entreprises - la société Socotec - la société Qbe Europe Sa/nv.

diffamatoires à l'encontre de l'AGEFOS PME et plus particulièrement sur la diffusion, pour illustrer les propos diffamatoires précités comparant l'AGEFOS PME à Ceaucescu, d'une photographie présentant des jambes

quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax et sur la jambe

de nature sexuelle avec insistance et avec ou non utilisation d'un gel, un positionnement humiliant imposé sans précaution à la patiente, des frottements insidieux, des embrassades sur le sexe, les jambes

appelée en lui disant "viens voir m'aider", qu'elle était entrée dans la cabane bleue et qu'aussitôt son oncle avait fermé la porte puis s'était assis sur une chaise verte, pantalon et slip au bas des jambes

l'épouse du prévenu portait à la connaissance des gendarmes qu'elle venait de le surprendre le visage contre le sexe de la jeune Jennifer Y..., âgée de dix ans, qui était couchée sur le lit conjugal, jambes