Jean-Luc B... et autres, - les conclusions de M.

Jean-Claude X...après le 7 février 2006. Par conclusions signifiées le 22 novembre 2006, M.

Mais la lettre de démission est rédigée et signée de la main de M.Djanfar-Abassi.

SALASCA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Antoine Paul X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de la

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT, Conseiller

Jean-Jacques X... comme délégué syndical, alors que le délai de forclusion prévu au texte susvisé ne peut s'appliquer à une contestation portant sur le fait que la personne désignée comme délégué syndical

VILLACEQUE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Monsieur Jean-Jacques Y... né le 03 Février 1945 à Saint Nazaire (66) de nationalité Française ...66000 PERPIGNAN représenté

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 février 1993, qui, pour exécution de travaux de construction immobilière sans déclaration préalable, l'a condamné

Jean-Claude Raymond Z... M. Jacques Albert Georges Z... Mme Sylviane B... épouse Z... M. Raymond C... Mme Sylvie Anne-Marie Z...

Jacques X..., a : - débouté M.

Pierre Jean Marie Florent X..., M. Bernard Philippe François X..., M. Jacques Florent Arnaud X..., M. Gérard Florent Georges X... P-L. P/ E.

JeanJacques X, demeurant ... ; M.

RG N : 14/ 01448 AFFAIRE : Me Jacques X...

[GP] [MA] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Jacques FLORO (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur [S] [MA] [Adresse 13] [Localité 5] Représenté par Me Jacques

1963 à SAINT MANDE (94160), de nationalité Française, demeurant 3 impasse des Bouleaux - 33850 LEOGNAN représenté par Me Jean-Jacques DAHAN, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeur, A rendu

Selon requête en date du 2 juillet 2014, Monsieur Jacques X... a saisi le conseil de prud'hommes de Bastia aux fins de voir condamner la S. E.

Jacques X...

Didier Sadoun et son épouse Jeanne, ressortissants français, sont commerçants et résident à Wailly les Arras.     Il sont représentés devant la Cour par M e D.

c/ Caisse de Crédit Mutuel CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE FLM Formule exécutoire le : à : -Maître Jean-etienne LHERBIER -Maître Jean-jacques

Jean-Jacques s'est rendu compte que son contrat avait subi une moins-value de 100 699 €, de sorte que le taux de rendement évoqué à la signature du contrat était loin d'être atteint'.