euros et le transporteur à garantir le commissionnaire de cette condamnation, l'arrêt retient que la clause limitative de garantie du contrat-type offre au destinataire une indemnité de 23 euros par kilo

par motifs adoptés des premiers juges, que Ndongala X..., déja condamné à des peines d'emprisonnement ferme, avait joué un rôle capital dans un trafic de stupéfiants portant sur plusieurs dizaines de kilos

OPPOSA UNE CLAUSE LIMITATIVE DE RESPONSABILITE FIGURANT SUR TOUS SES PAPIERS COMMERCIAUX ET QUI, PAR REFERENCE AUX PRESCRIPTIONS REGLEMENTAIRES CONCERNANT LES ENVOIS TARIFES, FIXAIT A 45 FRANCS PAR KILO

SECOND MOYEN AUQUEL LA COUR D'APPEL N'A PAS DAVANTAGE REPONDU, LA SOCIETE GELIN ET SA COMPAGNIE D'ASSURANCES SE PREVALAIENT A JUSTE TITRE DE CE QUE LE TRANSPORT A ETE EFFECTUE A UN PRIX FORFAITAIRE PAR KILO

Cinémathèque française, que la société Gaumont ne démontrait pas avoir acquis ou reçu la propriété du matériel - vendu le 18 juin 1942 à Henri Z..., fondateur de la Cinémathèque, pour le prix de 25 francs le kilo

accident du travail le 11 février 1993 alors qu'il procédait à une opération de déshabillage de planchers et de faux plafonds ; qu'en enlevant un contreplaqué, il a reçu sur lui plusieurs centaines de kilos

[D] étant apte à un autre poste sans port de charges> 5 kilos ou gestes répétés, soit à un poste administratif ou de contrôle. » Deux postes de reclassement ont été proposés M.

Z... en possession d'une somme de 20 000 euros correspondant au prix de la livraison de 2,5 kilos d'héroïne qu'il venait de faire en compagnie de M. Yassine E... à M. David F... ; que M.

Martin YY..., procureur général de la République à Kigali, pour des faits de génocide, assassinats, extermination, création, direction et appartenance à une association de malfaiteurs ayant eu pour objet

ont causé un préjudice à la société Léonidas en détournant une partie de sa clientèle, les produits "Belidas" étant diffusés dans les 350 points de vente Auchan et Atac, leur prix moyen de vente au kilo

avec un nommé D... qui se proposait de l'approvisionner en produits stupéfiants (ecstasy et cocaïne) ; que, lors d'une deuxième rencontre, le 5 novembre 1996, il acceptait de se porter acquéreur d'un kilo

que l’intéressé souffre de douleurs permanentes, avec irradiation sur le côté gauche et des réveils nocturnes ; qu’il est impossible pour M. [...] de se pencher et de porter des charges de plus de 3-4 kilos

conclusions du médecin désigné par le tribunal et par les conclusions du médecin du travail qui le 21 août 2017, soit avant la consolidation des séquelles, a interdit le port de charges de plus de 10 kilos

2006 à aller lui chercher de la cocaïne en Belgique qu'il cachait dans son rectum, amortissant ainsi sa dette à hauteur de 500 euros par voyage ; il estimait avoir fait 20 voyages et rapporté ainsi un kilo

FRANCE, à qui les Sociétés CHRISTIAN DIOR et KENZO avaient confié une opération de transport, a enlevé le 27 août 1998 14 colis d'un poids de 2.500 kilos appartenant à la Société CHRISTIAN DIOR à SAINT

S'il ressort d'une attestation établie le 2 décembre 2023 par un docteur en psychiatrie du Centre hospitalier universitaire de Kigali que les médicaments zopiclone et venlafaxine ne sont pas disponibles

kilos lorsqu’il a quitté cet établissement, le 24 octobre 2012.

la société LAM France à la SARL EGL le 8 février 2019, mentionne deux conteneurs pour au total 6560 + 22'709 = 29'269 kilos.

[K] soutient qu’il lève ou porte à raison de 10 heures par semaine des charges unitaires supérieures à 15 kilos, qu’il déplace des charges comprises entre 10 et 15 kilos à raison de 2 heures par semaine

Ces marchandises, d'une valeur de 127 384,44 ç et d'un poids total de 2490 kilos ont été prises en charge les 14 et 15 décembre 2001.