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25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137237dcd5801467740a714

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° J 98-15.695 formé par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Les Roches

Source officielle

Page 28 sur 1267

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

. ****** L'association Plus de sons organise chaque année depuis 2003, le Festival Rock en Seine qui se tient durant la période estivale dans le domaine national du parc de [Localité 7].

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CA

Chambre 4-6

69fc2e66cdc6046d47e40a69

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 26/04277 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXPT Ordonnance n° 2026/M40 Association [Adresse 4] Représentant : Me Henri ROUCH

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b0

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

était entreposé que du papier à cigarettes ; que l'agent maritime a indiqué avoir reproduit sur ce document les indications portées sur le connaissement par Jean-Pierre X..., préposé de la société DMS Rocca

Source officielle
TJ

REFERES

69d99764cdc6046d47d3e6e5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DES CAPUCINES inscrite sous le numéro RCS [Localité 1] 878 918 903, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane MIGNE de la SAS BDO AVOCATS, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68f1d90c9abd0e067a2193cb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [B], la SCI Roc et la SCI Roc II, devant le juge de l'exécution de Grasse, en vue d'établir la nullité de ces procès-verbaux dressés le 14 mai 2018.

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CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083f

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

. - signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. ************************ M.

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CA

Avis

CADA:20165118

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le mairie de Roche-en-Régnier à sa

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c030cdc6046d4799e61f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT Arrêtant le plan de cession de la SAS LAZZARO au profit de la Société LE ROCHER DU LION PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 3 juillet 2025 par

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CC

cr

èces de la procédure que les poursuites entreprisesc/Dominique Y

6137256bcd5801467741d8de

Cassation

25 juillet 1995

25 juillet 1995

du 25 mars 1987 ; qu'en effet les policiers indiquent dans un procès-verbal en date du 26 mai 1987, intitulé saisine et renseignements (D 239) que notamment, des renseignements en leur possession, Roche

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0f4fe9cdc6046d477b851f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur les demandes formées à l’encontre de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Sur la responsabilité de la société CLIMB UP ARKOSE M'ROC Monsieur [A] et l’association ACADÉMIE DE KUNG FU ET TAI CHI considèrent

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CA

1ère Chambre

6a167ca8cdc6046d4710a649

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[B], la société Roc Patrimoine et la société [I] [L] et [D] [K] à verser à Mme [E] aux dépens ; Statuant à nouveau, rejeter les demandes, fins et conclusions dirigées contre la société Roc Patrimoine

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CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eece

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

la société A... s'est constituée partie civile ; qu'il convient de reprendre l'historique de la procédure ; que c'est ainsi que, par jugement en date du 20 janvier 1999, le tribunal de commerce de La Roche

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CC

civ3

613721aacd580146773f5d53

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

X..., locataire, en vertu d'un bail emphytéotique d'une durée de 50 ans ayant commencé à courir le ler avril 1932, de terrains appartenant à l'Hôpital Saint-Roch, à Nice, aux droits duquel se trouve le

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300125

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

A la suite de la chute d'un rocher ayant endommagé un bâtiment de la copropriété, le syndicat des copropriétaires [Adresse 16] (le syndicat des copropriétaires) et les copropriétaires ont assigné les constructeurs

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200653

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

étant conformes à la réglementation, aux normes, aux règles de l'art et à son usage par un architecte, de révoquer la suspension de l'astreinte et dire que l'enlèvement des enrochements, y compris des rocs

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CA

Contestations avocats

6a0e96c7cdc6046d47653c03

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

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CC

comm

6137238dcd5801467740b4b3

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Bouzidi, avocat de la société Saint-Rock diffusion, de Me Cossa, avocat de la société Gérome coiffure, les conclusions de M.

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CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a625c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

leur créance indemnitaire à hauteur de la somme de 30 000 euros ; débouter la SA SMA et la SARL Tasserie Klein de l'ensemble de leurs demandes ; condamner la SARL Tasserie Klein, in solidum avec la

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TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600055_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 février et 20 mars 2026, la société Axa France Iard, agissant en sa qualité d’assureur de la SAS Roch Leandri et de la SARL Sud Etanch, représentées par Me

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