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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721aacd580146773f5d64
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Léonard Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137235acd58014677408a6f
23 novembre 1999
23 novembre 1999
rendu le 27 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Chatellerault (section activités diverses), au profit : 1 / de l'Association des usagers du centre Petite enfance, dont le siège est 4, square Léonard
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ecc
28 novembre 2013
28 novembre 2013
avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le 26 juillet 2013 par le tribunal de commerce de limoges ET SARL FARIANNE IMMOBILIER, demeurant 11 Rue Georges Périn - 87400 SAINT LÉONARD
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307172_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Zanati, demande au juge des référés d'enjoindre au Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts de Seine et au représentant de l'Etat d'inscrire leur fils A en terminale au lycée Léonard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509253_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A B, représenté par Me Léonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869011
29 mai 2009
29 mai 2009
du 20 novembre 2007 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la SAS Fécamp Dis et à la SCI Les Voiles l'autorisation préalable requise en vue de la création à Saint-Léonard
Source officielle1ère chambre
653b596c502b828318c4e494
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GV BY MY CAR [Localité 3] C/ [D] Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Romain LEONARD à Me Frédéric GAULT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01827_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Par une requête enregistrée le 29 juin 2022 sous le n° 22MA01827, Mme B épouse C, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 avril 2022 du tribunal administratif
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02244_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
pas les dispositions de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme ; le lieu-dit La Chaussée où est implanté le projet a le caractère d'un village, formant un ensemble unique avec le bourg de Saint-Léonard
Source officielle1ère Chambre
63c79afbda31367c908eb523
17 janvier 2023
17 janvier 2023
INTERVAL, société coopérative agricole immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéo 778 372 474 Sise [Adresse 3] Représentée par Me Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c530a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Madame [S] [N] née le 20 Janvier 1961 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Virginie
Source officielleChambre 3 A
67908cd61b5a79f732705542
20 janvier 2025
20 janvier 2025
MINUTE N° 25/40 Copie exécutoire à : - Me Eulalie LEPINAY Copie à : - Me David FRANCK - greffe du JCP du tribunal judiciaire de Strasbourg Le Le greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de3b
18 mai 2011
18 mai 2011
No 10/ 03189 AFFAIRE : Léonard X... C/ Me Marc Y...- Mandataire liquidateur de Association HAS HANDY ACCOMPAGNEMENT SANTE ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
31 octobre 2013
., Elisabeth Marie Joseph Odile Bernadette A... veuve X..., Marie Odile X... épouse E..., en qualité d'héritière de Mme Hélène B..., BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B... , Alain Léonard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00620
4 novembre 2020
4 novembre 2020
S... de sorte qu'il rte peut lui être reproché une réticence dolosive ; il en est de même pour la société Saint-Léonard.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-198854
8 novembre 2019
8 novembre 2019
Spain , 28 October 1998, Reports of Judgments and Decisions 1998 ‑ VIII; San Leonard Band Club v. Malta , no. 77562/01, ECHR 2004 ‑ IX; and Oberschlick v.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007829249
5 novembre 1993
5 novembre 1993
Philippe B..., Jean-Yves Y..., Léonard F..., Alfred G..., Christian A..., Pierre Z..., Peta Brotherson, Paul C..., Olivier D..., Karl E..., Désiré Teikitekahioho, Jacques X..., au haut-commissaire de la
Source officielleJEUDI
69c31a1fcdc6046d47d3c714
9 octobre 2025
9 octobre 2025
comparaissant par Maître Clément GERMAIN, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard
Source officielleJEUDI
69c326f9cdc6046d47d4d155
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par Maître Fabrice DELAVOYE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL DGD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 Janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard
Source officielleJEUDI
69c32774cdc6046d47d4da1c
29 janvier 2026
29 janvier 2026
] comparaissant par Maître Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard
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