Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
63c109cfbf9fd47c90a13e46
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Adresse 1] Représentée par Me Etienne DURAND-RAUCHER de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Maître [J] [Z] [Adresse 20] [Localité 12] Représenté par Me Nicolas LARRAT
Source officielle1ere Chambre Section 2
63d37b2cd1bc2605de4b4caa
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 15 Novembre
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67f445444e0040aa37366033
7 avril 2025
7 avril 2025
ODYSSEA OFFICE NOTARIAL, RCS [Localité 8] 353 919 541, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/
Source officiellePCP JCP ACR fond
67f56a3fbbf04ef7857bb0ee
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Ismahan BENAYAD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lara ANDRAOS GUERIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c831b820aa60963d8456
4 octobre 2012
4 octobre 2012
EXPOSÉ DU LITIGE : [I] [C] a été engagée par la société LARA STEFANEL, aux droits de laquelle vient la S.A.S.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01307_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
ressort de la délibération contestée que le déclassement du jardin aux fins de régulariser sa cession à la SCI L'Augustine permet une continuité foncière entre les deux établissements hôteliers Villa Lara
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0328DEC004084120
28 mars 2023
28 mars 2023
:143.76pt; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 40841/20 LARA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242921
4 avril 2025
4 avril 2025
; text-align:justify } .s84651E4E { margin-top:14pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:3pt; text-align:justify } Published on 22 April 2025 THIRD SECTION Application no. 33866/23 Agron LAÇAJ
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6870a1845b6604a26aae8937
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [F] [V] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Absent, représenté par Me David LARRAT
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503671_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Au cours de l'audience publique du 10 juin 2025 à 10 heures en présence de Mme Tur, greffière d'audience, Mme Arquié a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Larran, représentant M. et
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301263_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés le 6 juin et le 14 septembre 2023, la commune de Daglan, représentée par Me Larrat, conclut : - au rejet de la requête ; - à ce qu'une somme de 3 500 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85800
26 juillet 2001
26 juillet 2001
B... pour avoué Maître DE LAMY B... pour avocat Maître GENIN du barreau de Lyon INTIMES MAITRE B B... pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA B... pour avocat Maître LARRAT G.L. du barreau de Toulouse Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8694c
6 mai 2003
6 mai 2003
B... née le 24 août 1938 à ERCE demeurant et domiciliée 12 Rue Agathoise 31000 TOULOUSE ayant pour avoué constitué la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN et pour avocats la SCP LARRAT INTIMEE Après que l'instruction
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163231c3dbed56e5e2c2fa7
24 janvier 2012
24 janvier 2012
ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentées par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistées de Me Emilie TOUSSAINT, avocat au barreau de TOULOUSE case 175 SCP LARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd2
26 février 2008
26 février 2008
Me Jean-Paul COMBASTET (SCP COMBASTET & ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : P 455 INTIMÉE Madame Françoise X... ... 17200 SAINT SULPICE DE ROYAN représentée par Me Caroline LARRATTE
Source officielleCour d'Appel
ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z
6253cd51bd3db21cbdd92eab
12 février 2016
12 février 2016
Représenté par Me Isabelle LARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1154 AUTRES PARTIES : Monsieur Didier A... ès-qualités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...
Source officielleciv1
6137208ccd580146773eb798
14 février 1989
14 février 1989
XM..., XI..., E..., XC..., XZ... y Oso, Larrat et Legay, de la SCP Masse-Dessen et Georges, avocat de la Caisse générale accidents, de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de M.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
633d1fc262f5393e2eb44905
4 octobre 2022
4 octobre 2022
VINGT DEUX à 09 H 00 Nous, Sylvie HERAS DE PEDRO, conseillère de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA
Source officielleVENDREDI
69f080afcdc6046d47d1cf04
24 avril 2026
24 avril 2026
Adresse 2], ayant formé opposition en date du 7 avril 2025 à l'encontre de l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 30 décembre 2024 et signifiée le 11 mars 2025, comparaissant par Maître Lara
Source officielleC.E.S.E.D.A.
64437b6e823e6dd0f8bf7ff1
21 avril 2023
21 avril 2023
AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS à 17 H 30 Nous, Noria FAUCHERIE, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA
Source officiellePage 28 sur 45