Alain Z..., demeurant rue du Soleil Levant, au Grau du Roi (30240) ; M.

France, en sa qualité de professionnel de l'immobilier et au titre de sa participation à l'établissement de l'acte sous seing privé, de s'assurer que la propriété était disponible à la vente en levant

Didier C..., demeurant 20, place du Levant à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 20°/ de M. Jean-Claude Z..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 21°/ de M.

Jacques X..., demeurant Le Soleil Levant A, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit : 1 / de la société Laboratoires Beaufour

C D et Mme E A, représentés par Me Levanti, demandent au Tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la décision du 16 octobre 2020 par laquelle le maire de Thonon-les-Bains leur

B et Mme A D, représentés par Me Levanti, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Cergues a délivré

C et Mme A D, représentés par Me Levanti, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Neuvecelle ne s'est pas opposé à la déclaration préalable

Par un mémoire enregistré le 20 septembre 2023, la SCI NJM, représentée par Me Levanti, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la commune de Douvaine

apos;acte du 4 juin 1839 qualifie la "dent creuse" de vacant, il y est dit "un vacant ou emplacement longeant la route royale, sis audit [Localité 1], sous sa contenance, confronte du levant

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pérez, - les conclusions de Mme Aubert, - et les observations de Me Levanti, représentant M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2022, M A, représenté par la Selarlu Levanti, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

avait pu lui signifier ; qu'il a exprimé ce désir lors de leur rencontre matinale à l'hôtel Ramada, puis devant la mère de la plaignante ; que Mme B... a alors clairement repoussé cette proposition, en levant

biens vendus » - qu'il existe une servitude de passage en application d'un acte sous-seing privé du 13 décembre 1934 faisant état de la vente d'une « parcelle d'un are environ, au levant

[U] ([V]) aux termes d'un acte de partage du 13 mars 1935 et il est indiqué que la maison d'habitation formant l'article 4 de la masse à partager comprend aussi une cour au midi entouré d'un mur au levant

1947, TITRE DES EPOUX Z..., PUISQUE CET ACTE N'AURAIT NULLEMENT PRECISE LA DELIMITATION DE LA COUR, MAIS SE SERAIT SEULEMENT REFERE A L'ACTE DU 13 AOUT 1843, LEQUEL DELIMITE LADITE COUR DU COTE DU LEVANT

DU THEY DE ROUSTAN, A ACQUIS LE 14 FRIMAIRE AN V ET LES 26 FEVRIER, 23 DECEMBRE 1823 ET 15 JANVIER 1824 UN CERTAIN NOMBRE D'ILES ET D'ATTERRISSEMENTS SITUES A L'EMBOUCHURE DU RHONE, ENTRE LE GRAU DU LEVANT

QU'EU EGARD AUX PERTES SUBIES, LA COUVERTURE QU'ELLE AVAIT FOURNIE A LA BANQUE ETAIT DEVENUE PRATIQUEMENT INEXISTANTE ; QUE CELLE-CI LUI A DEMANDE EN MAI DE REGULARISER SA SITUATION, OU EN LEVANT

SUSPENDRE L'EXECUTION DU PREAVIS; ATTENDU, CEPENDANT, QUE L'EMPLOYEUR A MIS FIN AU PREAVIS DE HATTERER EN INVOQUANT LA FAUTE GRAVE QUE CELUI-CI AVAIT COMMISE EN INJURIANT UN CHEF DE CHANTIER ET EN LEVANT

premier temps, le 17 avril 2025, une ordonnance de placement provisoire de sa fille à l'aide sociale à l'enfance jusqu'au 13 septembre 2025, est revenu sur celle-ci dans un second temps le 22 mai 2025 en levant

d'administration du 13 décembre 1984 de la société cessionnaire se borne à prendre acte de l'offre, en acceptant non pas l'offre elle-même mais le principe de l'opération ; que l'écrit du 12 janvier 1984 levant