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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2417041_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre Sociale
632171d7dbb9ccfcb0f37c9d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
N° 84 NT --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Rousseau-Wiart, le 12.09.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Chicheportiche, le 12.09.2022.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66980994b60c111a421b8f11
15 juillet 2024
15 juillet 2024
LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/08560 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WL5G Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Antoine ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e994
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365b
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff8b
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900be
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, M. Jean DE ROMANS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d5
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89494
14 mai 2007
14 mai 2007
qualité audit siège SCP LAUREAU-JEANNEROT és-qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la société SEE SIMEONI 7, rue Jean Mermoz 78000 VERSAILLES Maître Cosme ROGEAU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10439
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92903
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, Président de chambre, Président, Madame Marie-Josée Bolnet, Conseiller, Madame Françoise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210557
21 octobre 2021
21 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee42071118f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La commission de recours amiable a confirmé le refus de prise en charge opposé par la caisse en relevant que les manutentions sont rares ou portent sur des pièces métalliques non-lourdes. M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2601265_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
graves manquements à la réglementation relative à l’hygiène alimentaire, susceptibles de présenter un danger immédiat pour la santé publique, notamment par la présence importante et non maîtrisée de rongeurs
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105487_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
métallique ayant heurté M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00896
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Guérin, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Côté vacances, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Banque Delubac & Cie, l'avis de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b40
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cd
23 mars 2006
23 mars 2006
Pour les faits de viol dénoncés, il mettait en cause Farouk X... et Karim G...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01617
23 septembre 2014
23 septembre 2014
aux fins d'obtention du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, activités gymniques de la forme et de la force sous l'égide du centre de formation des apprentis des métiers
Source officiellecr
61372679cd58014677425d71
13 octobre 1987
13 octobre 1987
cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me CHOUCROY, de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN
Source officiellePage 28 sur 75