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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466441.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2124425_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 9 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Madé, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300666_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Rifflard, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301084_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491822.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas - Feschotte-Desbois - Sebagh,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e686
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Elle expose que de leur union coutumière, célébrée le 31 Août 1994 à Maré, sont issus quatre enfants : - Dick Drÿkÿ Z..., né le 17 septembre 1995 à Maré ; - Wadrimémé Héroyze Floryanne Z..., née le 13
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e86
10 janvier 2007
10 janvier 2007
LOIRE, représenté (e) par Mr Y..., son mari, muni (e) d'un mandat écrit D'AUTRE PART COMPOSITION DE LA JURIDICTION DE PROXIMITE : Juge d'instance statuant en qualité de juge de proximité : MACÉ
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200629_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars 2022 et 16 décembre 2022, Mme C B, représentée par Me Macé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 janvier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309029_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
adjoint technique de 1ère classe des établissements d'enseignement, cheffe de cuisine au lycée Jacques Brel de Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), et l'a affecté comme agent de restauration au lycée Jean Macé
Source officielle2 e chambre civile
64fc0aad78df6805e6bb2024
7 septembre 2023
7 septembre 2023
SAS PETIT FORESTIER LOCATION C/ SCI MAC Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR
Source officielleRéférés
686c3dc3dd7001754d6254ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
IZYSYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphanie MACE de STÉPHANIE MACÉ, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86387
24 septembre 2002
24 septembre 2002
L'EXPANSION - 69340 FRANCHEVILLE représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP PLOUTON ET DOLMAZON avocats au barreau de LYON à : INTIMEES L'ASSOCIATION MIC&MAC
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10118
22 mars 2017
22 mars 2017
[N] à lui payer la dite somme et d'avoir condamné la société Mach 4 Westfalia Pharma Systems à restituer à M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007692973
24 mai 1985
24 mai 1985
Mac X..., tendant : 1° à l'annulation du décret du 10 décembre 1984 accordant son extradition comme suite à une demande des autorités italiennes ; 2° au sursis à exécution de ce décret ; Vu la convention
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01036_20230202
2 février 2023
2 février 2023
société Cora, représentée par Me Le Fouler, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 051 172 19 J0024 du 5 mars 2020, par lequel le maire de la commune de Cormontreuil a accordé à la SCI du Mac
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10912
4 juillet 2018
4 juillet 2018
, 3 257,53 € à titre de rappel de prime de bilan, 3 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QU' "il s'infère des extraits RCS produits par les parties que la Société MAC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301126
30 septembre 2009
30 septembre 2009
incapacité d'exercice, et le défaut de capacité ou de pouvoir d'une personne assurant la représentation d'une partie en justice ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 janvier 2008), que la société Mac
Source officiellecomm
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/MM. Z
613720d2cd580146773eeac2
12 janvier 1988
12 janvier 1988
SCALBERT DUPONT, dont le siège social est à Lille (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1985 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de : 1°) La société MAC
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007666465
15 décembre 1978
15 décembre 1978
Vu la requête présentée par le sieur Macher Y... , demeurant ..., Hegenheim Haut-Rhin , ladite requête enregistrée au secrétariat de la section du contentieux du Conseil d'Etat le 30 janvier 1978, et
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51df8
22 avril 1992
22 avril 1992
X..., administrateur de la société anonyme Mach II, a démissionné de ces fonctions le 27 juillet 1985 ; que, faisant état d'un contrat de travail signé avec cette société, il a saisi la juridiction prud'homale
Source officiellePage 28 sur 332