RG N : 14/ 01461 AFFAIRE : Bruno X..., Marie-Pierre Y... C/ Claire Z...épouse A..., Françoise A...veuve B..., Marie-Joséphe A...veuve C... P-L. P/ E.

CIV.3 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 mai 2016 Déchéance et Rejet M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 avril 2021 et 26 mai 2023, la société civile immobilière (SCI) Bruno, représentée par Me Bagnis, demande au tribunal, dans

-48 410,92 € au titre de la Retraite complémentaire brute Monsieur [E] [F] formulait alors en vue de l'audience du Pôle social d'[Localité 1] devant se tenir le 13 mars 2025 les demandes suivantes

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me

Le 7 mai 2024, la société Cavallaro Bruno a adressé à Mme [H] une facture de situation d'un montant de 7.000 euros, demeuré impayée, cette dernière ayant opposé à l'entrepreneur une exécution défectueuse

née le 20 Mai 1942 à ST THOMAS (31470) ... 69520 GRIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Brunoy au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Bruno X...à l'encontre de M.

B F et Mme E G ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 mai 2021 par lequel le maire de Saint-Jean-de-Luz a délivré à la société TRE Acquisition II un

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 novembre 2021, 24 octobre 2022, non communiqué, 17 mai 2023 et 28 juillet 2023, la société Bruno Scherer Entreprise, représentée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Domaine de Brunet, dont le siège est ...

Bruno Z...et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 mars 2023, le 11 avril 2025 et la société Bruno bâtiments, représentée par Me Torelli, mandataire judiciaire, et par Me Luce

Bruno Pierre Y...

le vol commis dans la pâtisserie et déclaré que les faits, pour lesquels Jean-Daniel X... avait été condamné, avaient en réalité été commis par un dénommé Tino, ultérieurement identifié comme étant Bruno

.-59170 CROIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Bruno Prosper Z...

Par requête du 5 mai 2010, M.

Les conséquences pécuniaires de cette décision sont les suivantes : Bruno X... est fondé en sa demande de rappel de salaires pour la période allant du 28 janvier 2006 au 24 mai 2007, Bruno X... a droit