Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
588 résultats pour « Message »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ib
Les messages sont précis et lisibles. Les moyens de communication sont maîtrisés. Le choix des moyens de communication est pertinent. Les protocoles et usages sont respectés.
Article Annexe I
Cette liste précise pour chaque compte le niveau et le périmètre des droits d'accès associés, notamment les comptes sur lesquels portent ces droits (comptes d'utilisateurs, comptes de messagerie, comptes de processus, etc.) ; -l'inventaire, l'architecture
Article Annexe 1
Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte
Article ANNEXE
Emploi de responsable technique messagerie et réseaux. Emploi de chef de centre de production de la carte nationale d'identité.
Article Annexe III
E5 - Langue vivante (coeff. 2) Cette épreuve vise surtout à apprécier la compréhension d'une langue étrangère à partir de textes à caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notice, documents commerciaux, messages publicitaires, etc
Article Annexe V
interlocuteur ; C 3-02 Recueillir et exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques C 3-06 Transmettre des messages
Article Annexe 5
. - Eléments de réponse Comportement en tunnels et aux passages à niveau Tunnels : Avant de s'engager dans un tunnel, s'assurer de son ouverture et s'informer des interdictions éventuelles (internet, société gestionnaire du tunnel, panneau à message
LEGIARTI000047771813
séjour, détachement, opérations extérieures (OPEX), mission intérieure (MISSINT, mission de courte durée (MCD), renfort temporaire dans les outre-mer, etc. 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 6.2.2 Messages
Article Annexe
. ― La programmation des messages publicitaires en outre-mer Article 60. ― Les relations avec l'INA Disposition finale Préambule La télévision est le premier loisir des Français, mais elle est en réalité bien davantage.
LEGIARTI000023420454
CF Affrètement et organisation de transports routiers. 64.2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries
LEGIARTI000023420422
Services aéroportuaires. 63.2EA 2,00 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,30 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie
LEGIARTI000026909531
63.2CD 2,00 Services aéroportuaires. 63.2EA 2,10 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,20 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.
Article Annexe III
orale vise surtout à apprécier la capacité du candidat à comprendre, à parler, éventuellement à lire la langue étrangère, à partir de documents divers de caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notices, documents commerciaux, messages
Article Annexe I (suite)
consignes relatives à l'évolution du personnel, de la clientèle ou des produits ; - de changements dans les règles de gestion ou de la réglementation ; - d'utilitaires, en application de procédures internes ; - de l'observation d'une anomalie ou des messages
Article Annexe
Services aéroportuaires. 63. 3 ZA Agences de voyage. 64. 2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries
Article Annexe
2CD 1,90 Services aéroportuaires 63. 2EA 1,70 Agences de voyage 63. 3ZA 1,20 Office de tourisme 63. 3ZB 1,10 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie
LEGIARTI000017856531
d'incitation à la violence produits par des entreprises établies hors de France 04 Contributions des sociétés de programmes 05 Taxe et prélèvement sur les sommes encaissées par les sociétés de télévision au titre de la redevance, de la diffusion des messages
Article (suite)
services de la circulation aérienne militaire sous forme d'un plan de vol dans la majorité des cas ou sous une autre forme pour certaines missions particulières. 4001-02 : Conditions Tout vol effectué en CAM fait l'objet d'un dépôt de plan de vol et de messages
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
, Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges, Coublevie, Jarrie, Malleval-en-Vercors, Merlas, Miribel-Lanchâtre, Moirans, Montaud, Montchaboud, Monteynard, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-l'Osier, Notre-Dame-de-Mésage
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