. / Types de clôtures autorisés / Mur en pleine maçonnerie de moellons enduite à la chaux hydraulique naturelle ou en maçonnerie de pierres appareillées.

En conséquence, les soussignés autorisent irrévocablement M, Z... à boucher la porte menant à ces WC et à la remplacer par un mur en moellons d'une hauteur d'environ 2à3 mètres" ; qu'il semble que cette

dispositions de l'annexe architecturale applicables aux façades des constructions nouvelles : " Les murs qui ne seraient pas réalisés en matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille de Caen ou moellon

l'emplacement de l'ouvrage à construire, l'étude géotechnique mentionne que si le mode de fondation mis en œuvre pour la construction de l'ancien barrage n'est pas connu, il existe cependant, un radier en moellons

Dispositions applicables aux constructions nouvelles / (…) Façades – Murs / Enduits, revêtements : / Les maçonneries en pierres meulières ou en moellons seront mises en œuvre suivant des techniques traditionnelles

Ce fonds est séparé par un mur ancien, en moellons de pierre et d'une hauteur d'environ d'environ 4 mètres, d'une propriété appartenant à l'indivision Y... qui est située... et figure au cadastre de la

Il est aussi constaté une dégradation de la couverture en ardoise, des gouttières et éléments en zinc, ainsi qu’une dégradation importante des joints et l’absence de moellons en pierre.

Coté intérieur, ces murs ont reçu un enduit à base de chaux et de chanvre tandis qu'à l'extérieur, les murs sont composés de moellons.

chargeuse sur roues » sont présents sur la parcelle n°[Cadastre 5], qu’un immeuble a été partiellement démoli sur la parcelle [Cadastre 16] mitoyenne au Sud, qu’un « amoncellement de gravats constitué de moellons

attendu que les experts retiennent l'existence d'une inclinaison du mur vers la propriété des époux M..., de fissures verticales et horizontales et de désagrégation du mortier de rejointement des moellons

être autorisés : « (…) La transformation d’un bâtiment existant en construction à usage d’habitation à condition que : (…) le bâtiment existant soit construit dans des matériaux anciens (pierres, moellons

L'emploi de matériaux d'imitation (fausses pierres, fausses briques, faux moellons, faux bois ) ou produisant un effet de brillance est interdit ".

C... ... 29900 CONCARNEAU représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de la SCP MENARD QUIMBERT & ASSOCIES, avocats Monsieur André D... ... 29350 MOELAN SUR MER

n'existe plus, le plafond est doublé de placo-plâtre brut alors qu'il était habillé de tissu et de molleton ; que le placo-plâtre a été retiré au niveau de la cage d'escalier ; que des pierres et moellons

remplacement à la somme de 1 392,72 euros selon devis produit aux débats par les époux [Q]; qu'il apparaît en revanche que la mise en place de l'atelier de criblage pour la séparation des argiles et des moellons

né le 12 Décembre 1944 à MOELAN SUR MER (29) ... 29900 CONCARNEAU Représenté par Me Sylvie COUTURON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représenté par Me BONTE de la SELARL GOURVES/ D'ABOVILLE

la base de la partie du rempart au droit de la terrasse et de la piscine des requérants, correspondant à la parcelle cadastrée section AB n° 354, s'est détaché, n'occasionnant toutefois ni chute de moellons

Pâtissier " de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance prévoit, en son annexe II c relative à la définition des épreuves, que l'épreuve EP1 - Tour, petits fours secs et moelleux

A à ne pas avoir assuré l'étanchéité de son immeuble, dont le mur enterré en moellons n'est protégé par aucun enduit ; - à titre très subsidiaire, les sommes réclamées à titre de réparation ne sont pas

greffier. 2024019548 - ENTRE - La société APAVE NORD OUEST, [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES, Avocat à Lille, substitué à l'audience par Maître Charles-Arnaud DE MOEGEN