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846 résultats pour « Robinshon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

De première part,ЕΤ La société OXIUM GROUP, société par actions simplifiées, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°824 547 061, dont le siège social est 15 avenue Descartes – 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da40c2cdc6046d47dfc68f

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

deshumudification des façades traitement contre l'humidité, immatriculée au RCS de LE HAVRE sous le numéro 911 349 348, FIXE provisoirement au 10/07/2023 la date de cessation des paiements, DESIGNE Madame ROBICHON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403850_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Par un mémoire, enregistré le 31 janvier 2025, la communauté de communes Val Guiers, représentée par Me Robichon, demande au juge des référés que les opérations se déroulent contradictoirement en présence

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad2f4cdc6046d47bfe8ff

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Mme [F] [S] épouse [Z] née le 24 février 1962 à [Localité 1] (05) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Jean ROBICHON

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68deeadc6af9fd1f809724e8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

délivrées à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP GB2LM AVOCATS la SCP M’BAREK AVOCAT pour Me Emmanuel LAROUDIE Me Frédéric MAUVARIN la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6438f2afa942a604f5e935cf

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Portalis DBVM-V-B7F-LEOY C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP VBA AVOCATS ASSOCIES la SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad32fcdc6046d47bff6ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le N° 401.380.472, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean ROBICHON

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68f15fdd88dcb0e97e91f0c9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

civile N° RG 24/01399 - N° Portalis DBYH-W-B7I-LW4X N° JUGEMENT : NC/BM Copie exécutoire et copie délivrées le : à : Me Allison PARENTE la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73350d42fcd969e7ce8b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

DBVM-V-B7F-K5W5 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MAISONOBE - OLLIVIER la SELARL ROBICHON

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6866f25bd33109fd079b7a63

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à : la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES Me Bernard BOULLOUD la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI la SELARL CDMF AVOCATS la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Clémence GUERRY la SELARL SELARL ROBICHON

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0304DEC004766499

Admin. suprême

4 mars 2003

4 mars 2003

He was represented before the Court by Ms Tanya Robinson, a barrister practising in London. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305512_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

une durée de 40 ans, en vue d'y édifier un bâtiment à usage de commerce de restauration sur les parcelles cadastrées section AR n° 241 et n° 244 situées au n° 1240 avenue de la mer, au lieudit " Le Robinson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e5d

Appel

19 février 2004

19 février 2004

Robinson qui comporte un terminal de cuisson et propose à la vente des produits panifiés frais et emballés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200039

Cassation

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Y... à reconstruire le mur séparant sa propriété du 187 rue de la Maréchale au Plessis Robinson ; que le jugement entrepris sera confirmé sur ce point ; que par ailleurs, M.

Source officielle
CC

civ3

été Simecsol de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613721c7cd580146773f73b6

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Robinson (Hauts-de-Seine), et ayant agence ...

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd5801467740742e

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Charles Z..., demeurant ..., 4 / de la société Najebe, dont le siège est ..., Robinson, 98810 Mont-Doré, 5 / de la SCP Sauvan-Goulletquer, ès qualités de représentant des créanciers de la société

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003181_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

prioritaires de la politique de la ville dans les départements métropolitains, la " Cité Jardin " est un quartier prioritaire de la politique de la ville situé à Châtenay-Malabry et la commune du Plessis-Robinson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504726_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

RobinSigné : N.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504727_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

RobinSigné : N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90886

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

ARIZONA II des locaux situés à Robinson, au MONT DORE, formant le lot no43 B Pie des terrains dits de la Mission, comprenant un grand local commercial de 580 m² et 20 à 30 places de parking situés à l'avant

Source officielle

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