J... fait quant à lui ressortir que les travaux sur plafonds le contraignaient à travailler systématiquement les bras levés, avec usage d'outils tels que perceuses, visseuses entailleuses ou robots électriques

également des pièces du dossier que la traite quotidienne justifie une surveillance particulière dès lors notamment qu'ainsi qu'en atteste le fabricant de cet appareil, l'utilisation 24 heures sur 24 d'un robot

entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Denis ARDISSON, président Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT

La commission d'experts constituée afin de déterminer une méthodologie de désamiantage a prescrit un désamiantage par robotisation pour les enduits de plâtre des murs.

européenne (FEADER) dans le cadre du dispositif " investissements dans les exploitations agricoles pour une triple performance économique, sociale et environnementale ", portant sur une opération " Robot

Une cytoprostatectomie robot-assistée avec curage ganglionnaire est réalisée le 23 octobre 2018 au sein du même établissement.

constitue une mise en conformité et répond à l'obligation de sécurité prévue par les dispositions de l'article R. 128-2 du code de la construction et de l'habitation ; l'appareil de traitement de sel et le robot

pouvoir spécial INTIMÉE : LA SAS [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rachid MEZIANI de la SELARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charles ROMBAUT

[J] a relevé que le GAEC des Landes s'était équipé des meilleurs équipements existant sur le marché ( tapis, matelas logettes et robots de traites très performants) et avait acquis un cheptel de vaches

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SASU LOUIS PFAFF ET CIE [Adresse 1] comparant par Me Richard RONDOUX

SAS ETS GRENIER, [Adresse 1] comparaissant par Maître Anthony BABILLON, Avocat à la Cour, membre de la SELARL ABA DEFENDERESSE SAS DUNE CONSTRUCTIONS, [Adresse 2] comparaissant par Maître Alice RONDOT

Localité 1] Intervenant volontaire Représentés par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Assistés de Me Richard RONDOUX

informations proviennent de ses seules affirmations, elles sont néanmoins corroborées par la liste des mails envoyés au cours de ses périodes, le nombre de sms échangés et les bons de commande des célèbres robots

DESSINS ORIGINAUX ETABLIS SUR MICROFILM DEPUIS UN CERTAIN TEMPS PAR LA SOCIETE CITROEN ET CONSERVES COMME SECRETS, ET AYANT FAIT VALOIR QUE LES DESSINS QU'ILS AVAIENT PUBLIES N'ETAIENT QUE LE PORTRAIT ROBOT

] épouse [L] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Delphine TISSOT de la SELARL DELPHINE TISSOT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, substitué par Maître RONOT

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Roselyne NEMOZ-BENILAN, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Frantz RONOT

[H] en date du 13 juin 2013 comme opérateur robot depuis le 20 avril 1991 précisant qu'il n'a jamais présenté de problème d'alcool dans l'entreprise ; que cette pièce manque de pertinence au regard du

Ses conclusions doivent être regardées comme ne tendant qu'à l'annulation de l'article 5.1.18 de ce cahier des charges, en tant qu'il est prévu que " le robot de traite est interdit ".