demanderesse : assistée de la SELARL IGMAN CONSEIL, agissant par Me Martine ASSIE-SEYDOUX, Avocat (E0222) et comparant par Maître Frédéric GODARD, Avocat au Barreau de Val de Marne - 101 B / 103 avenue Victor

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard Y..., demeurant à Precorbin, village "Vaulaville", à Saint-Jean des Baisants (Manche

La société Paris Victor Hugo est intervenue volontairement à l'instance.

Par une décision du 20 mars 2023, le directeur du centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil lui a infligé la sanction de blâme.

Donjon reliant la rue Sainte-Marthe et la rue Victor-Hugo.

Jérôme Victor I..., demeurant à Paris (11ème), ..., 4°) M. Nicolas Victor I..., demeurant à Neuilly-Sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 5°) M.

Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier Victor-Dupouy une somme de 1 500 euros à verser à M.

Les héritiers de Monsieur Victor X... ont reçu la moitié indivise d'une villa située à Sainte Foy les Lyon, évalué à un montant total de 850.000 francs et une soulte de 97.000 francs à recevoir de Monsieur

Victor Z... et la S. A.

Mme D... a été prise en charge par le centre hospitalier Victor Dupouy à Argenteuil pour l’accouchement de son fils M. A... D....

A a été distribué au centre hospitalier Victor Dupouy le 27 décembre.

la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Attendu que l'arrêt attaqué, en ce qu'il infirme les dispositions du jugement ayant rejeté les demandes formées par Mme Y... au titre des SCI Victor

Par un mémoire, enregistré le 9 mars 2023, la société Victor Hugo 21 s'est désistée de ses conclusions.

La SARL Hôtel Victor Hugo exploite sous l'enseigne " Hôtel Victor Hugo " un établissement recevant du public, accueillant trente familles pour le Samusocial de Paris.

[Z] [B], la SAS Hôpital privé de l'Est parisien et la Mutuelle groupe Victor Hugo. Faits et procédure 2.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Victor Hugo est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

ORDONNANCE N 661/ 12 SAS CARREFOUR HYPERMARCHES Route N 160 Rond Point de Pagannes 49300 CHOLET Représentant : Me Camille-Frédéric PRADEL (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANTE Monsieur Victor

d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la Clinique médicale Victor