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613 résultats pour « Thibault DECHERF Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

65166c7a788aac83189e9cb5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Française [Adresse 10] [Localité 13] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidantMaître Thibaut

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2304388_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

dispositions de l'article 1AU 6 du règlement du PLU communal citées au point 21 du présent jugement, la voie d'accès à la parcelle à bâtir est constituée par la voie à créer à partir de la rue Emile Thibaut

Source officielle
CA

1re chambre civile

69678b01cdc6046d4742fd2b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

INTIMÉS : Monsieur [H] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] S.C.P. [15] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Assistés de Me Thibaud

Source officielle
CA

17e chambre

615e0daec25a97f0381f4ebb

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL JP FRANCE TRANSPORT [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thibaud

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6864c39f9b52144d0e7165ab

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[BO] épouse [D] [IA], [BP] [D] [K], [N], [S] [H] [Z] [M] épouse [H] C/ [C] [VU] [G] [OK] Société [VU]-[25] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1da62c124f4fd8d67274

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Toulon sous le n° 559.501.879, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6688de91676b73dd81b974a0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

THEBAULT S.A.R.L. L'OREE VERTE IMMMOBILIER C/ [U] [L] S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb2752b80c0dbc1453e543

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Virginie ROSENFELD de la SCP F. ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e64c25a97f0381f55ec

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Pierre POITRASSON, avocat au barreau de SAINT PIERRE INTIMES Société CARVIMO, anciennement dénommée CARMAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4dbe64d7e510244f5a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

557 APPELANTS ET INTIMES : Monsieur [N] [L] né le 04 juin 1960 [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Thibaut

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9b52cdc6046d47064632

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDEUR - représenté(e) par SCP SOREL & ASSOCIES - Maître SALLE Pierrick -3 [Adresse 2] ET * Madame [P] [J] née [Y] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829c7cdc6046d47b2ee20

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

RELAIS DU BIEN ETRE 58 boulevard Gambetta 10000 TROYES représentés par Maître Antoine MOREL de la SELARL MOREL-THIBAUT, avocats au barreau de REIMS, avocat plaidant ET : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a536

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ELMOZNINO Expédition(s) délivrée(s) à Me Michel MONTAGARD à Me Philippe SAMAK à Me Karine DABOT RAMBOURG le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut

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CA

Chambre commerciale

69f19c19cdc6046d47ee0b54

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ca

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

né le 17 janvier 1955 à TOURS demeurant... 86180 BUXEROLLES représenté par la SCP PAILLE & THIBAULT, avoués à la Cour, assisté de la SCP CHATEAU-BUFFET, avocats au barreau de POITIERS, entendu

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee3c28bf9d42b6cc1008

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f19a86cdc6046d47edea8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58614ad0d5ee7d7e5dc6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[X], décédé [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Sabrina PAILLIER, avocat au barreau de TOULOUSE Assistées de Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226561cdc6046d47396a4c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DENTAIRE SARL immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 819 483 314, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Anne THIBAUD

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628545c10e2193c5780a6e

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

APPELANT Monsieur [G] [H] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 12], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux

Source officielle