Si Mme A... soutient être victime de rumeurs diffamatoires, d’une campagne de harcèlement et de menaces de mort, ces allégations, au demeurant des plus vagues, n’imputent pas ces agissements à l’une des

des rumeurs diffamatoires et infondées circulent à son sujet, et qu’elles sont utilisées pour justifier une approche administrative défavorable à son encontre, ces allégations, au demeurant des plus vagues

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 6 MAI 2026 1°/ la société Festimagic, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ l'association Nouvelle vague

modification n'était intervenue depuis les derniers contrôles communiqués ; qu'en décidant néanmoins que le contenu de la demande d'information formulée par la société Colas auprès de son fournisseur restait vague

individuelle de ses demandes en considérant que celles-ci, en l'absence de référence à une disposition légale et faute de précisions sur le commentaire dont le retrait était sollicité, étaient trop vagues

O et Mme C H ont demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2020 par lequel le maire de la commune de Cayenne a délivré à l'EURL " LES VAGUES " un permis de construire

Que Monsieur [Q] [H], dirigeant de la SARL LA VAGUE DES PAINS, s'est porté caution des engagements susvisés.

d'août 2004 au mois d'avril 2007, déduction faite des frais d'hébergement et que, pour en justifier, Mme Annick Y... se réfère à un livre de comptes établi par elle-même et fournit des explications vagues

. *** [U] [P] a créé en 1902 une sculpture intitulée «La Vague» représentant, sur un socle en marbre, une immense vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses formant une

imputé ces désordres à une insuffisante protection contre les eaux des sous-sols du bâtiment, dont l'étanchéité n'avait été assurée que jusqu'à la cote 10,63, alors qu'en raison du déferlement des vagues

Accord relatif à l'organisation du travail en réponse à la 5ème vague du Covid-19

Accord relatif à l'organisation du télétravail en réponse à la 5ème vague de COVID-19

JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00885 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 16 Mai 2023 APPELANTE : Société [5] ([5]) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre VARGUES

par la société Sateba, et qu'elle ne pouvait dès lors constituer la cause prépondérante du dommage, dans la mesure où il n'aurait jamais pénétré les lieux si il avait été informé de ce que le terrain vague

montant de 35 674 francs et d'une nouvelle imprimante acquise la même année à un prix de 10 715 francs, faits corroborés par la liste du matériel versée aux débats ; qu'en stigmatisant, par des termes vagues

précisément les infractions poursuivies ainsi que les textes applicables et articule sans ambiguïté les propos estimés injurieux ou diffamatoires saisit valablement le juge ; qu'en énonçant, de manière vague

Y... avait expliqué qu'«en l'espace de neuf ans, son cheptel avait été victime de trois vagues de contamination par la BVD – Bovidé Virale Diarrhée ou maladie des muqueuses et que le taux de mortalité

fourniture de la prestation de services au client emprunteur … a été réalisée (ont été réalisées) conformément à la commande de ce dernier ; qu'en estimant que ces mentions générales préimprimées, vagues