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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d96c80cdc6046d47d0c126
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[K] [S], [Adresse 1] [Localité 1], absent, comparant par Me Marlone Zard de la SELAS HOWARD, avocat (B0666), présent.
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
67bf6c95f1062435dd169880
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielleChambre sociale
68008eb47389f87eaf128419
16 avril 2025
16 avril 2025
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre civile Section 1
665eae9ab5277b0008894347
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 novembre 2023, devant la Cour composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO
Source officielleChambre sociale TASS
69725f53cdc6046d4750ab69
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DESGENS, conseiller Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA, greffière lors des débats.
Source officielleChambre sociale TASS
6707700981e733ee26982d5f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielleChambre sociale TASS
6707700a81e733ee26982d6d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :
Source officielleChambre sociale
66863cf1b1dbbe3bae600246
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5ae
3 avril 2025
3 avril 2025
social est situé [Adresse 7] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Alexandre ZAGO
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a30c4cf860008dff371
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER
Source officiellePS ctx technique
661436133bbdffcd9171a7ce
2 avril 2024
2 avril 2024
352J-W-B7D-CO26A N° MINUTE : 4 Requête du : 29 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [H] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marlone ZARD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04712_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Zago, représentant la société CSA Vence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01519_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B..., représenté par Me Zago, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 15 février 2021 ; 2°) d’annuler l’arrêté du maire d’Aix-en-Provence di 2 mai
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2203506_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 février 2022, complétée par un mémoire enregistré le 3 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Zard, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208117_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
A B, représenté par Me Zago demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative :(/p) (p)1°) de condamner la commune du Cannet à lui verser, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502426_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par une requête en exécution, enregistrée le 16 mai 2025, Mme A, représentée par Me Zago, a saisi le Tribunal d'une demande tendant à l'exécution du jugement n°2202840 rendu le 7 février 2025 et qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9c
11 janvier 2012
11 janvier 2012
séparée des époux, attribué la jouissance du domicile conjugal ainsi que les meubles meublant à l'épouse, à charge pour elle d'en assumer les charges afférentes, attribué la jouissance du véhicule ZARA
Source officiellecomm
613723cecd5801467740e6b1
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Daniel Y..., domicilié via Zara n° 7, Florence (Italie), pris ès qualités de liquidateur judiciaire du concordat préventif de la société italienne Vili Beni 1 C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01409_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2024, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Amhosis Garages, représentée par Me Zago, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2004756_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2020, Mme A B, représentée par Me Zard demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2019 du recteur de la région académique
Source officiellePage 28 sur 78