Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. Michel H
613720bbcd580146773edee7
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Zennaro, rapporteur, MM. Jouhaud, Camille Bernard, Barat, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleciv1
613720bccd580146773edf69
17 mai 1988
17 mai 1988
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2209234_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 juillet 2022 et le 7 mars 2023, Mme G A, agissant en qualité de représentante légale de Zénabé Forlachadé A, représentée par
Source officielleChambre 2 contentieux général
F00427 SA BNP PARIBAS SA BNP PARIBASc/SARL HOSPITALITY EQUIPMENTS ET SERVICES
69a2005ccdc6046d47f77f69
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Patrick GAILLET, Président, Mme Odile TALLON, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs.
Source officielleChambre 1 contentieux général
F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX
69a20865cdc6046d47f81173
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20993cdc6046d47f82838
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Gilles SAHAKIAN, Président, M. Benjamin BUNGER, M. Laurent VELLA, Assesseurs.
Source officielleCour d'Appel
Code civil et dirigéec/Jeanne Y
6253c927bd3db21cbdd876bc
30 juin 2005
30 juin 2005
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Mai 2005 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f4
4 mai 2006
4 mai 2006
Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.La Cour était composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, PrésidentMadame Catherine CHARPENTIER, ConseillerMadame Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b0
20 mars 2008
20 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a9
3 juillet 2008
3 juillet 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f4
10 novembre 2005
10 novembre 2005
L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2005 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a433
7 février 2008
7 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
61372427cd58014677412ff0
13 octobre 2004
13 octobre 2004
Jean-Jacques Melzer, demeurant 22, avenue du grand Cerg, 93220 Gagny, 31 / de Mlle Françoise Millotte, demeurant 2, place de la Comédie, 93160 Noisy-le-Grand, 32 / de Mme Catherine Mirat-Zenati,
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02674_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
A C et la SARL Le loup blanc du Riou, représentés par Me Zenati, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de la commune de Saint-Pons de la somme de 3 000 euros en application de l'article
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC002523913
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Je me suis dit : faut que je trouve une idée quand même sur ce Zénith, une idée pour leur glisser une quenelle comme y fallait.
Source officielleRequêtes
64116ff1f6c989fb024352d7
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ZEN.IT CONCEPT DESIGN Caen, le 28 Juillet 2022 Maître, * Je vous prie d'agréer, Maître, l'expression de ma considération distinguée.
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f389
18 mai 1998
18 mai 1998
A..., cependant que cette affirmation résultait de la seule déclaration d'un certain Zeeni, que, par ailleurs, tant M. Z... que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eeb0cdc6046d4716151c
1 avril 2026
1 avril 2026
BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R401 ENTRE * la société BOALU SAS [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Paul-Richard ZELMATI
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eec0cdc6046d47161654
1 avril 2026
1 avril 2026
BRAVARD, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la société BOALU SAS [Adresse 1] [Adresse 2] - représenté(e) par Maître Paul-Richard ZELMATI
Source officiellePage 28 sur 121