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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210560
6 octobre 2016
normaux, à gauche une fissuration de la face profonde du supra-épineux, une minime fissuration au sein de l'infra-épineux sans rupture de la coiffe des rotateurs, d'après une IRM du 20 mai 2010 et un arthroscanner
CTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4e1033cf481c39a2b23
8 octobre 2025
N° RG 24/00926 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5GP (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras
670d6a61a97004776198e160
7 octobre 2024
Il a déjà bénéficié d’un arthroscanner sans injection de cortisone. Toutes les infiltrations au niveau de son tendon commun des épicondyliens l’améliore que transitoirement.
CTX Protection sociale
68682e4e4965b5d9df31f814
3 juillet 2025
radio effectuée à la suite de l'accident du travail était normale et que ce n'est que sept semaines après l'accident que la rupture des ligaments constituant un état antérieur a été constatée par arthroscanner
2ème chambre sociale
681306ba8cc74354d664759f
24 avril 2025
Echo récente révélant une rupture des supra et infra épineux droits-arthroscanner en cours'.
Quatrième Chambre
68e94d733ea43407b9102606
7 octobre 2025
gauche établi le 7 décembre d’une année inconnue par le Docteur [H] [M] -un compte-rendu d’arthrographie et infiltration de l’épaule gauche du 9 février 2024 par le Docteur [L] [W] -un compte-rendu d’arthroscanner
Pôle 6 - Chambre 12
5fdc1445638f3938865ce449
21 décembre 2018
Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par arthroscanner et constatée le 29.01.13.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2209262_20230929
29 septembre 2023
cortisone, visco-supplémentation, mésothérapie et kinésithérapie effectué après le 29 juillet 2020 a été prescrit pour le traitement de la gonarthrose (chondropathie de grade II) diagnostiquée par arthroscanner
5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673c
8 avril 2025
Elle ajoute que l'appelant présente une cervicarthrose ayant nécessité une arthroscopie en 2012 qui est donc sans lien avec l'accident. M.
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90862
25 juin 2013
Une arthroscopie thérapeutique est programmée ".
Ch.protection sociale 4-7
6969d51ecdc6046d477ad5a9
15 janvier 2026
patient présentant une tendinopathie décompensée de l'épaule droite suite à un choc; échec de traitement médical; l'imagerie confirme une tendinopathie sans rupture; on propose une exploration arthroscopique
9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20de
25 janvier 2023
[U] [D], salarié en tant qu'ouvrier d'usine au sein de la société [5] a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une arthroscopie épaule gauche pour rupture tendineuse du sus épineux.
Chambre 4 SB
63c10591bf9fd47c90a137aa
12 janvier 2023
Il a été opéré par arthroscopie le 16/12/2015 de l'épaule gauche et en janvier 2016. Il y avait une rupture musculaire secondaire.
Chambre 4-8
6431060528558704f52e6819
6 avril 2023
En outre, elle fait valoir que l'expert désigné en première instance n'a pas pu vérifier l'imputabilité de l'intervention chirurgicale de réparation arthroscopique au niveau de l'épaule droite réalisée
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
Il s'y rajoute une période de trois jours, nécessaire à la réalisation d'une arthroscopie.
Chambre Sociale-Section 3
62e0d56ee8fd1e05797fa252
26 juillet 2022
Madame [R] s'est par ailleurs plainte de douleurs dans le bas du dos et au genou gauche, c'est pour la première fois, le 26 septembre 2018 qu'est établi un certificat médical faisant état d'une arthroscopie
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
Dans les suites, il a développé une arthrose post-traumatique, ayant entraîné une arthroscopie par le Docteur [L] [G] le 19/06/1992.
Serv. contentieux social
662a99f0c8a1343b8cd5fa9e
10 avril 2024
fémoro-patellaire, profonde sur la trochlée médiale, ainsi qu’un certificat médical du docteur [M] du 7 octobre 2023 lequel indique que “Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie
661979b91b7735881a7c06be
8 avril 2024
et notent qu’antérieurement à l’opération d’avril 2016, elle avait déjà subi au niveau du même genou une plastie du ligament croisé antérieur en 1998, deux arthrolyses en 1999 et 2000 puis deux arthroscopies
6620b8cfbd6a8f00086abae5
17 avril 2024
IRM = luxation du long biceps + lésion du sous-scapulaire' ; - certificat du 13 mai 2016 : arrêt de travail jusqu'au 1er juillet 2016 pour 'tenotomie - ténodèse du long biceps droit sous arthroscopie'
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