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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210560

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

normaux, à gauche une fissuration de la face profonde du supra-épineux, une minime fissuration au sein de l'infra-épineux sans rupture de la coiffe des rotateurs, d'après une IRM du 20 mai 2010 et un arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4e1033cf481c39a2b23

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

N° RG 24/00926 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M5GP (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d6a61a97004776198e160

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il a déjà bénéficié d’un arthroscanner sans injection de cortisone. Toutes les infiltrations au niveau de son tendon commun des épicondyliens l’améliore que transitoirement.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

radio effectuée à la suite de l'accident du travail était normale et que ce n'est que sept semaines après l'accident que la rupture des ligaments constituant un état antérieur a été constatée par arthroscanner

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

681306ba8cc74354d664759f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Echo récente révélant une rupture des supra et infra épineux droits-arthroscanner en cours'.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d733ea43407b9102606

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

gauche établi le 7 décembre d’une année inconnue par le Docteur [H] [M] -un compte-rendu d’arthrographie et infiltration de l’épaule gauche du 9 février 2024 par le Docteur [L] [W] -un compte-rendu d’arthroscanner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdc1445638f3938865ce449

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

Il présente une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs gauche objectivée par arthroscanner et constatée le 29.01.13.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2209262_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

cortisone, visco-supplémentation, mésothérapie et kinésithérapie effectué après le 29 juillet 2020 a été prescrit pour le traitement de la gonarthrose (chondropathie de grade II) diagnostiquée par arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f3ebd728244385673c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle ajoute que l'appelant présente une cervicarthrose ayant nécessité une arthroscopie en 2012 qui est donc sans lien avec l'accident. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90862

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Une arthroscopie thérapeutique est programmée ".

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d51ecdc6046d477ad5a9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

patient présentant une tendinopathie décompensée de l'épaule droite suite à un choc; échec de traitement médical; l'imagerie confirme une tendinopathie sans rupture; on propose une exploration arthroscopique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20de

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[U] [D], salarié en tant qu'ouvrier d'usine au sein de la société [5] a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une arthroscopie épaule gauche pour rupture tendineuse du sus épineux.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63c10591bf9fd47c90a137aa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il a été opéré par arthroscopie le 16/12/2015 de l'épaule gauche et en janvier 2016. Il y avait une rupture musculaire secondaire.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060528558704f52e6819

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

En outre, elle fait valoir que l'expert désigné en première instance n'a pas pu vérifier l'imputabilité de l'intervention chirurgicale de réparation arthroscopique au niveau de l'épaule droite réalisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3a

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Il s'y rajoute une période de trois jours, nécessaire à la réalisation d'une arthroscopie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

62e0d56ee8fd1e05797fa252

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Madame [R] s'est par ailleurs plainte de douleurs dans le bas du dos et au genou gauche, c'est pour la première fois, le 26 septembre 2018 qu'est établi un certificat médical faisant état d'une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218df228a02057de674e2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Dans les suites, il a développé une arthrose post-traumatique, ayant entraîné une arthroscopie par le Docteur [L] [G] le 19/06/1992.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99f0c8a1343b8cd5fa9e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

fémoro-patellaire, profonde sur la trochlée médiale, ainsi qu’un certificat médical du docteur [M] du 7 octobre 2023 lequel indique que “Une intervention chirurgicale a été réalisée le 26 juillet 2018 (arthroscopie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

et notent qu’antérieurement à l’opération d’avril 2016, elle avait déjà subi au niveau du même genou une plastie du ligament croisé antérieur en 1998, deux arthrolyses en 1999 et 2000 puis deux arthroscopies

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8cfbd6a8f00086abae5

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

IRM = luxation du long biceps + lésion du sous-scapulaire' ; - certificat du 13 mai 2016 : arrêt de travail jusqu'au 1er juillet 2016 pour 'tenotomie - ténodèse du long biceps droit sous arthroscopie'

Source officielle

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