d'alcoolémie de 1,95 grammes pour mille ; que le prévenu soutient avoir aperçu un phare au milieu de la route, venant en sens inverse ; qu'il affirme s'être rendu compte qu'il s'agissait d'une moto qui aurait circulé

Monsieur [T] [Z] expose que le 13 Janvier 2025, il a été victime d'un accident de la circulation ; qu'il circulait à moto et a été violemment percuté par un véhicule automobile assuré auprès de la MATMUT

raison des circonstances et "probablement élevée" au regard de divers éléments (violence du choc ayant entraîné la déformation de la moitié de la largeur de la caisse, trajectoire initiale sur la partie gauche

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [V] [L] a présenté une contracture paravertébrale cervicale et lombaire, une entorse acromio-claviculaire gauche ainsi qu’une contusion du

Lors de son passage aux urgences d'[Localité 5] dans la soirée, Mme [Z] [D] s'est plainte de cervicalgies gauches, de douleurs à l'épaule gauche et au bras gauche.

Il se déporte vers la gauche pour éviter de passer trop près du véhicule arrêté. Soudain la personne traverse les voies de circulation en direction de son camion.

, avec raison, tenu de leur sécurité en collaboration avec la gendarmerie ; que, s'agissant de l'accident, il doit être retenu que les deux côtés du virage étaient dangereux quoique le seul côté gauche

suffisante ; qu'en l'espèce, il résulte des déclarations de Bernard A...que, au moment de l'accident, la visibilité était bonne ; que, par ailleurs, selon les déclarations du même témoin, la voie de gauche

légal représentée par Maître Philippe DE GOLBERY de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [C] a été victime d’un accident de la circulation

EXPOSE DU LITIGE Le 18 mars 2016, Monsieur [B] [P] circulait sur la nationale 104 à proximité de [Localité 4] (91) lorsque son véhicule a été percuté à l’arrière gauche et trainé par un camion de marque

) et tenté de rattraper cette fausse manoeuvre par un déport à gauche au moment où le véhicule de la victime arrivait ; que l'ensemble des énonciations du mémoire ne parvient pas à établir avec certitude

, irradiant le membre supérieur gauche, ainsi que des vertiges.

I... a donné l'alerte à 21 heures 34 ; que les services de gendarmerie ont été requis d'intervenir à 21 heures 45 ; que par suite, la plage horaire de circulation du prévenu sur l'itinéraire litigieux

EXPOSE DU LITIGE Le 17 juillet 2023, Mme [U] [Y] a été victime d’un accident de la circulation, impliquant un autre véhicule.

de l'arrière d'une voiture et roulait sur ma voie de circulation.

Les blessures de monsieur [E], qui aux termes des divers documents médicaux produits, a subi un polytraumatisme associant fractures de la clavicule gauche, de l'acromion gauche, de l'apophyse transverse

A la suite de l’accident, Madame [Z] [Q] a souffert d’un traumatisme cervical et d’un traumatisme de l’épaule gauche.

[A] de circuler à une vitesse supérieure à celle autorisée pour ce type de moto. Il souligne que ces modifications d’importance ont rendu le cyclomoteur impropre à la circulation.

conduite dangereuse de Fernand X... qui circulait à une vitesse excessive sur une route mouillée et sinueuse ; qu'à raison de cette conduite, la remorque de son véhicule s'est déportée sur la partie gauche

qu'il y a lieu de concilier les usages de l'eau et de protéger les milieux aquatiques ; que les mesures techniques qu'il prescrit visent expressément à la conservation, à la reproduction et à la circulation