, et n'avait pas vu arriver la moto en sens inverse, avec qui il est entré en collision, qu'il faisait nuit et qu'il était sûr de ne pas avoir empiété dans le couloir opposé ; que M.

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LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 27 mai 2009), que dans la nuit du 20 au 21 octobre 2004

et donc n'ayant donc pas tenu pas sa droite, empiétant sur une voie de circulation qui n'était pas la sienne.