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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2102290_20240305
5 mars 2024
Si le CHU de Besançon fait valoir que l'hospitalisation du 19 mars 2018 pour coloscopie n'a pas de lien de causalité avec les fautes qu'il a commises, elle ne conteste ainsi pas utilement l'attestation
1ère chambre - Référés
696024dbcdc6046d47ace8c7
7 janvier 2026
********* N° RG 25/00446 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IKVR - ordonnance du 07 janvier 2026 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 03 décembre 2024, Madame [E] [P], a subi une gastroscopie et une coloscopie
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2501695_20250305
5 mars 2025
B n'a pas sollicité de titre de séjour pour raisons de santé dès lors qu'un simple suivi psychologique ne suffit pas à en remplir les conditions, mais la coloscopie qu'il va faire réaliser pourrait révéler
3ème chambre
DTA_2301940_20251106
6 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’il aurait été possible de tenter une détorsion du colon par simple introduction d’une sonde ou coloscopie.
Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2200307_20221115
15 novembre 2022
le cerveau et un écoulement fécal par la cicatrice ; - le 6 mai 2021, il a été réalisé une reprise de chirurgie médicale pour résection iléocæcale par laparotomie médiane, de reprises pour des coloscopies
3ème Chambre
DTA_2406063_20260122
22 janvier 2026
Il doit également pratiquer une autorééducation périno-sphinctérienne pour récupérer une continence urinaire et une coloscopie sera à réaliser en 2029.
6ème chambre
DTA_2006883_20231129
29 novembre 2023
Le 13 mai 2013, un traitement chirurgical complémentaire par colpo-hystérectomie élargie par voie coelioscopique avec curages pelviens bilatéraux a été réalisé au CHRU de Lille.
Pôle 5 - Chambre 5
61631523e03efc4516bd2e43
9 février 2012
et des investissements de la clinique qui a financé la totalité des locaux et le personnel de salle ainsi que le matériel et les équipements de la salle d'endoscopie en dehors du fibroscope et du coloscope
7ème Chambre
DTA_1913411_20230110
10 janvier 2023
C, contrôlé A l'opération du 28 février 2016, est quant à elle secondaire à des prélèvements opérés sous coloscopie lors du séjour de Mustafa C au centre hospitalier universitaire d'Amiens.
5ème Chambre
DTA_2403391_20260317
17 mars 2026
Un traitement laxatif et une coloscopie lui ont été prescrits.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2402246_20250422
22 avril 2025
d'organisation ; Mme C a donc été opérée en urgence par le docteur E pour une appendicite aigüe nécrotique, perforation, péritonite, kyste volumineux et hémorragique de l'ovaire droit ; Mme C a donc subi une coloscopie
Chambre 2 A
6708c018445a086e2bcedc6f
10 octobre 2024
[N] que c'est un accident d'instrument défectueux qui est venu perturber le déroulement normal de la coelioscopie, non vu de suite, mais après une laparotomie à J+5 que le Docteur [E] a découvert une perforation
5e chambre
DTA_2304038_20251223
23 décembre 2025
A cet égard, la seule notice d’information produite sur les risques de la coelioscopie, même si elle mentionne un risque rare de survenue de plaies graves des organes internes, notamment des voies urinaires
2ème Chambre
DTA_2302401_20251001
1 octobre 2025
Le 28 mai 2019, une stérilisation tubaire a été réalisée en hospitalisation ambulatoire, par voie coelioscopique. Mme B...
2ème chambre
DCA_23TL02169_20250701
1 juillet 2025
gastro-intestinaux dont souffre Mme A, apparus en 2003, sont imputables à un syndrome de l'intestin irritable, associé à l'existence d'un mégadolichocôlon, facteur anatomique inné, les multiples laparotomies et coelioscopies
DTA_2100357_20230509
9 mai 2023
L'expert relève toutefois que s'il apparait légitime d'avoir débuté l'intervention chirurgicale par une voie d'abord coelioscopique, l'absence de conversion en laparotomie n'a pas permis au chirurgien
6e Section - 2e Chambre
DTA_2329440_20251107
7 novembre 2025
notamment du rapport des experts désignés par la CCI, que si l’indication de traitement chirurgical du fibrome dont souffrait Mme B... a licitement pu être posée, l’opération de myomectomie par coelioscopie
Chambre sociale section 1
6348ff5563d497adffda3f2d
13 octobre 2022
conditions de travail extrêmement déstabilisantes et des harcèlements subis, qu'elle avait perdu 15 kilos et était en état de dépression, qu'elle a dû se rendre aux urgences le 3 janvier 2019 pour une coloscopie
DTA_2302910_20250930
30 septembre 2025
chimiothérapie en 2015 dans son pays d’origine et qui lui a occasionné une éventration, actuellement difficilement soignable en raison de son surpoids, et qu’elle doit réaliser chaque année un examen de coloscopie
Pôle 4 - Chambre 3
615e0e60c25a97f0381f55b3
30 octobre 2014
une quelconque activité de graphiste de Madame [B] [N] dès lors que cette plaque ne fait état que de l' activité de médecin gynécologue du Docteur [L] et qu'elle mentionne précisément « dépistage colposcopique
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