Codes de loi français

Article 221-III/20

Si, du fait de ses caractéristiques, un moteur hors-bord installé sur un canot de secours ne pouvait pas tourner sans que son hélice ne soit immergée pendant 3 minutes, un dispositif approprié d'alimentation en eau peut être fourni.

Article Annexe I

Caractéristiques des antennes : Impédance au point d'alimentation ; Polarisation ; Gain d'antenne par rapport au doublet par rapport à la source isotrope ; Puissance apparente rayonnée PAR ; Puissance isotrope rayonnée équivalente PIRE ; Rapport avant

Article Annexe 1

Un modèle de calcul d'état électrique : A partir des puissances estimées au niveau de chaque point de charge, de la description du réseau, de la position des charges sur le réseau, du mode d'alimentation des utilisateurs, un modèle de calcul d'état électrique

Article Annexe I

Principes généraux GLOSSAIRE AAC : aires d'alimentation de captage 1.

Article Annexe III

SEQUENCE 1 SYSTEME DE DETECTION INCENDIE 4 h 00 Thème Tableau de signalisation incendie Contenu Composition Les zones Les boucles Les niveaux d'accès Les sources d'alimentation en énergie 2 h 00 Matériels et documentations recommandés

Article 229-II-1.44

Des moyens doivent être prévus pour qu'en cas d'incendie : - dans les conduits d'alimentation en air et d'échappement des chaudières ; - dans les collecteurs de balayage de l'appareil propulsif, une détection soit assurée et l'alarme donnée dès l'origine

Article 12

nodaux ; 8° Les volumes d'eau prélevés en eau souterraine et en eau de surface et leur ventilation par secteur d'activité ; 9° La conformité aux exigences de collecte et de traitement des eaux résiduaires urbaines ; 10° La délimitation des aires d'alimentation

Article Annexe

Proportion d'aliments complémentaires. 1/3 de la quantité ingérée annuelle. Documentaire. Lait. De chèvre. Documentaire et/ou examen Ensemencement en bactéries lactiques. Lactosérum de chèvre. Documentaire et/ou visuel.

Article 6

CHAPITRE II : Déclaration d'utilité publique des ouvrages du réseau d'alimentation générale en énergie électrique et de distribution d'électricité aux services publics, de tension supérieure ou égale à 63 Kv mais inférieure à 225 kV., Art. 6, Sct.

Article Annexe 3

En l'absence de dispositions spécifiques dans l'annexe II ou la présente annexe, ce sont les prescriptions et les méthodes d'essai fixées par la norme européenne EN 60945:2002 qui s'appliquent en matière d'alimentation électrique, de sécurité, d'influence

Article Annexe

L'installation et les circuits d'alimentation des instruments gyroscopiques doivent être tels que la défaillance d'un instrument ou une insuffisance de l'énergie fournie par une des sources ne puisse empêcher l'alimentation convenable des autres instruments

Article 221-II-2/10

protection contre l'incendie qui permettent de confiner l'incendie dans le local, l'espace ou la zone où il a pris naissance et de refroidir les zones adjacentes afin de prévenir une propagation de l'incendie et tout dommage à la structure. 2 Système d'alimentation

Article Annexe Ib

CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S2-1 ÉCLAIRAGE : Différentes sources lumineuses et appareils annexes d'alimentation et d'amorçage : incandescence, halogène (BT, TBT), fluorescence, lampes, tubes et ballons, luminescence,

LEGIARTI000024244840

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

techniques autres que végétales vivantes sur une longueur supérieure ou égale à 200 m ; -installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit mineur d'un cours d'eau, étant de nature à détruire les frayères, les zones de croissance ou les zones d'alimentation

LEGIARTI000026910065

--0061 LA MOSELLE Réservoir biologique 68 FRCR23 LUCELLE A0080300 LA LUCELLE Tout son cours français 67 FRCR35 MUHLBACH DE GERSTHEIM A0530310 RUISSEAU MUHLBACH DE GERSTHEIM Le Mühlbach de Gerstheim de sa source jusqu'au canal d'alimentation

Article 223 a-II-2/04

La pompe doit permettre d'alimenter simultanément, à la pression nécessaire, toutes les sections du dispositif dans l'un quelconque des locaux à protéger.

Article Annexe I (suite)

S.3.2.2 - Le circuit d'alimentation 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons.

Article Annexe I (suite)

attelage Les principes de la conduite rationnelle S3 Le véhicule de déménagement S3-1 Les Véhicules utilitaires légers Les caractéristiques techniques S3-2 La technologie des Véhicules Utilitaires Légers La motorisation Le circuit d'alimentation