Codes de loi français

Article Annexe V

ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé HBGD027 Ablation d'une prothèse dentaire scellée unitaire HBMD019 Révision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire HBMP001 Transformation d'un guide radiologique préimplantaire en

Article Annexe III

saisonnière (si < 4 mois en cumulé) : Oui/Non Organisme extérieur de prévention (1) Nombre de visites effectuées dans l'année (2) (1) Sélectionner l'organisme ou " structure fonctionnelle " parmi les choix de la liste déroulante renseignés dans le guide

LEGIARTI000043239678

ponts et chaussées (ENPC) ; ― Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) : ― Aix-en-Provence et Valenciennes ; ― Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE) ; ― service technique des remontées mécaniques et des transports guidés

Article Annexe 2

les activités et tâches telles que définies dans la présente convention, à l'accompagner afin de lui permettre d'atteindre les objectifs pédagogiques définis par la présente, et notamment à : -désigner un tuteur chargé d'accueillir, d'encadrer, de guider

Article 3

Le candidat dispose d'une heure pour répondre par écrit à des problématiques de plongeurs et de guides de palanquées. Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique.

Article Annexe

GUIDE D'ÉVALUATION POUR L'ATTRIBUTION Conformément à l'article L. 114-1 du code de l'action sociale et des familles, "La prévention et le dépistage du handicap et l'accès du mineur ou de l'adulte handicapé physique, sensoriel ou mental aux droits fondamentaux

Article Annexe III

Ces exigences spécifiques sont rapportées sous le chapitre de la norme EN 17065 : 2012 qu'elles spécifient et dont l'intitulé est alors repris, ainsi que la référence au paragraphe de la norme ISO/CEI guide 65, entre parenthèses.

Article 41 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 13

La documentation relative aux conditions d'utilisation (guide utilisateur) du logiciel de télétransmission doit être conservée par l'entreprise et consultable par les agents de l'administration sur le lieu de la dématérialisation.

Article L2333-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

2333-65 lorsque la population de la commune ou de l'établissement public de coopération est supérieure à 100 000 habitants et que l'autorité organisatrice de la mobilité a décidé de réaliser une infrastructure de transport collectif en mode routier ou guidé

LEGIARTI000047569973

€ 113 € Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) Diplôme universitaire de technologie (DUT) Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) Diplôme national de guide-interprète

Article Annexe A

Elles sont conformes au guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage, lorsqu'un tel guide est validé pour la filière concernée.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

certains médicaments permettant notamment de définir leur place dans la stratégie thérapeutique, à l'exclusion des médicaments anticancéreux pour lesquels l'Institut national du cancer élabore ou met à jour les fiches de bon usage ; 2° Elaborer les guides

LEGIARTI000027648252

Analyse du risque : processus mis en œuvre pour comprendre la nature d'un risque et pour déterminer le niveau de risque (point 3.6.1 du guide ISO 73 : 2009).

Article 1

5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable d'exploitation de structures de loisirs ou d'hébergement touristique 334p 3 ans Groupe Sup de Co (La Rochelle) II Responsable en cuisine et restauration gastronomique

Article Annexe VI

Partie B Lexique-guide pour l'établissement de dénominations de remplacement (noms génériques) 1.

LEGIARTI000031143608

GUIDE DE BONNES PRATIQUES D'EMPLOI DES ANTIBIOTIQUES EN MÉDECINE VÉTÉRINAIRE Sommaire Préambule Préambule La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 a introduit des dispositions d'encadrement et de surveillance de l'utilisation des antibiotiques et parmi

Article 1

affaires politiques ; – enseignant-chercheur en politique ; – linguiste ; – spécialiste en recherche dans le domaine des sciences humaines, sociales et de l'information ; – directeur d'équipe militaire de sport de haut niveau ; – maître d'armes ; – guide

Article Annexe III

Des guides méthodologiques professionnels reconnus par le ministre chargé des installations classées peuvent préciser les conditions de mise en œuvre de cette obligation et, le cas échéant, de ses conséquences sur le plan d'opération interne. 3.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues qu'elles pourraient présenter, à aucune des publications visées sous les catégories suivantes : a) Feuilles d'annonces, tracts, guides