terrassements, fondations, Gros œuvre, charpente, ascenseurs " du marché public relatif à la réhabilitation et à l'extension de la piscine intercommunale Raoul Vaux et à la construction d'un nouveau gymnase

puis 3 octobre 2024 il a été destinataire de bulletins de sanction pour s'être rendu, le 30 septembre 2024 vers 19 h 00, avec sept de ses camarades de première, aux barres de traction extérieures du gymnase

D...et quatre-vingt-quinze autres ressortissants sri-lankais, arrivés par bateau à La Réunion le 13 avril 2019, ont fait l'objet, ce même jour, d'un placement en zone d'attente temporaire dans le gymnase

filles est suivie de près par une clinique parisienne ; - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que, malgré de nombreux appels au 115, ses trois enfants et elle sont contraints de vivre dans un gymnase

E... en vue de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les bâtiments du gymnase et du pôle culturel du pays d’Alby.

condamner la région Auvergne-Rhône-Alpes à lui verser la somme de 3 344 000 euros en réparation de son préjudice subi par l’absence de versement de la subvention destinée à l’opération de reconstruction du gymnase

D C, aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent les ouvrants en imposte du gymnase Alain Gilles.

X... responsable en ses deux qualités, alors, selon le moyen, qu'en statuant ainsi après avoir relevé que pendant un cours de motricité dispensé dans un gymnase, Mme Personnettaz, institutrice, avait tourné

Nicky Reinardt, Pady Reinardt, David Reinardt et tous occupants de leur chef, qui occupent sans droit ni titre le parking du gymnase Léo Lagrange sur les parcelles cadastrées section AP numéros 044, 045

de la commune de Sainte-Suzanne (Doubs) a été déclarée d'utilité publique par l'arrêté susmentionné du 17 mai 1988, relie, à proximité de la rue de Besançon à fort trafic automobile, deux écoles, un gymnase

Nénad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème Chambre), au profit : 1°/ de l'association Olympique Gymnase Club de Nice Football

X..., propriétaire, un bail commercial portant sur des locaux destinés à la création d'un centre de relaxation et gymnase ; qu'après que la mairie de Paris ait indiqué à la société Pel investissement que

condamner la société Sportingsols à lui verser la somme de 55 128 euros toutes taxes comprises (TTC) au titre des travaux de réfection à mener en raison des désordres affectant le revêtement de la salle de gymnase

représentés Me Férignac, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 septembre 2022 par lequel le maire de Versailles a accordé à l'association du Grand Montreuil un permis de construire un gymnase

Le requérant soutient qu’il était exposé aux poussières d’amiante dans l’exercice de ses fonctions, lorsqu’il procédait au nettoyage du sol du gymnase, à l’aide d’une machine autolaveuse.

A qui depuis plusieurs mois a des répercussions sur le fonctionnement du gymnase de la Croix-Blanche ; aucune discrimination liée à l'état de santé ne peut être retenue ; les absences impromptues de l'agent

code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 19 décembre 2025, par laquelle la commune de Montrouge lui a attribué deux créneaux de la salle multi-activités du gymnase

C a été recruté en 2005 par la commune de Boussy-Saint-Antoine pour exercer des fonctions d'agent d'entretien et de gardiennage d'un gymnase municipal, d'abord en qualité d'agent non titulaire.

1999, demande le remboursement de la franchise de 240 euros retenue par son assurance au titre de la réparation de son véhicule, endommagé le 24 octobre 2017 alors qu'il était garé sur le parking du gymnase

2022 par lequel la commune de Villeneuve-la-Garenne a accordé à la SNC Pitch Immo un permis de construire pour un ensemble immobilier réparti sur 5 îlots et comprenant 440 logements, deux écoles et un gymnase