CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

588 résultats pour « messages »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ib

—

Les messages sont précis et lisibles. Les moyens de communication sont maîtrisés. Le choix des moyens de communication est pertinent. Les protocoles et usages sont respectés.

Article Annexe I

—

Cette liste précise pour chaque compte le niveau et le périmètre des droits d'accès associés, notamment les comptes sur lesquels portent ces droits (comptes d'utilisateurs, comptes de messagerie, comptes de processus, etc.) ; -l'inventaire, l'architecture

Article Annexe 1

—

Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte

Article ANNEXE

—

Emploi de responsable technique messagerie et réseaux. Emploi de chef de centre de production de la carte nationale d'identité.

Article Annexe III

—

E5 - Langue vivante (coeff. 2) Cette épreuve vise surtout à apprécier la compréhension d'une langue étrangère à partir de textes à caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notice, documents commerciaux, messages publicitaires, etc

Article Annexe V

—

interlocuteur ; C 3-02 Recueillir et exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques C 3-06 Transmettre des messages

Article Annexe 5

—

. - Eléments de réponse Comportement en tunnels et aux passages à niveau Tunnels : Avant de s'engager dans un tunnel, s'assurer de son ouverture et s'informer des interdictions éventuelles (internet, société gestionnaire du tunnel, panneau à message

LEGIARTI000047771813

—

séjour, détachement, opérations extérieures (OPEX), mission intérieure (MISSINT, mission de courte durée (MCD), renfort temporaire dans les outre-mer, etc. 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 6.2.2 Messages

Article Annexe

—

. ― La programmation des messages publicitaires en outre-mer Article 60. ― Les relations avec l'INA Disposition finale Préambule La télévision est le premier loisir des Français, mais elle est en réalité bien davantage.

LEGIARTI000023420454

—

CF Affrètement et organisation de transports routiers. 64.2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries

LEGIARTI000023420422

—

Services aéroportuaires. 63.2EA 2,00 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,30 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie

LEGIARTI000026909531

—

63.2CD 2,00 Services aéroportuaires. 63.2EA 2,10 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,20 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Article Annexe III

—

orale vise surtout à apprécier la capacité du candidat à comprendre, à parler, éventuellement à lire la langue étrangère, à partir de documents divers de caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notices, documents commerciaux, messages

Article Annexe I (suite)

—

consignes relatives à l'évolution du personnel, de la clientèle ou des produits ; - de changements dans les règles de gestion ou de la réglementation ; - d'utilitaires, en application de procédures internes ; - de l'observation d'une anomalie ou des messages

Article Annexe

—

Services aéroportuaires. 63. 3 ZA Agences de voyage. 64. 2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries

Article Annexe

—

2CD 1,90 Services aéroportuaires 63. 2EA 1,70 Agences de voyage 63. 3ZA 1,20 Office de tourisme 63. 3ZB 1,10 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie

LEGIARTI000017856531

—

d'incitation à la violence produits par des entreprises établies hors de France 04 Contributions des sociétés de programmes 05 Taxe et prélèvement sur les sommes encaissées par les sociétés de télévision au titre de la redevance, de la diffusion des messages

Article (suite)

—

services de la circulation aérienne militaire sous forme d'un plan de vol dans la majorité des cas ou sous une autre forme pour certaines missions particulières. 4001-02 : Conditions Tout vol effectué en CAM fait l'objet d'un dépôt de plan de vol et de messages

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges, Coublevie, Jarrie, Malleval-en-Vercors, Merlas, Miribel-Lanchâtre, Moirans, Montaud, Montchaboud, Monteynard, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-l'Osier, Notre-Dame-de-Mésage

Page 28 · 588 résultats

← PrécédentSuivant →