Au vu de l'avis technique, le juge peut, sur une demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise" ; et qu'en estimant que l'avis de l'expert s'imposait à elle, alors qu'elle avait toute latitude

et l'accident ne peut être sérieusement contesté et qu'une nouvelle expertise est superflue ; Qu'en statuant ainsi, alors que, s'il estimait l'avis de l'expert ambigü, il était tenu de mettre en oeuvre

X... pour déterminer les modalités du partage ; qu'après le dépôt du rapport de cet expert, en 1978, Eugène Y... avait, d'une part, sollicité une nouvelle expertise à raison d'erreurs et d'omissions qu'il

    Le même jour, le tribunal de première instance ordonna une nouvelle expertise.

. ; que celle-ci a fait appel, sollicitant une nouvelle expertise ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté Mme X... de sa demande tendant à voir rétablir un droit de visite sur ses

DU LYCEE POLYVALENT ALIENOR D'AQUITAINE A POITIERS ; 2° CONDAMNE L'ETAT, LA SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DU SUD-OUEST ET DU CENTRE ET LES ARCHITECTES A REPARER LES MALFACONS ET ORDONNE UNE NOUVELLE

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 26 OCTOBRE 1971) D'AVOIR REFUSE D'ORDONNER UNE NOUVELLE EXPERTISE ET DECIDE QUE LE MONTANT DU SOLDE DEBITEUR DU COMPTE

Françoise P. une mesure de suspension du droit d'exercer la médecine pendant trois ans et subordonné la reprise de son activité professionnelle à la constatation préalable de son aptitude par une nouvelle

premier lieu, d'annuler le placement provisoire de son fils A E D, en second lieu, de prendre toutes mesures pour garantir le retour de son fils au sein du foyer familial, avec la mise en place d'une nouvelle

1°) d'annuler la décision du 11 janvier 2024 de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales ; 2°) d'enjoindre à la Caisse des dépôts et consignations de procéder à une nouvelle

P... a saisi le juge des référés d'un tribunal de grande instance afin de voir ordonner une nouvelle mesure d'expertise médicale judiciaire. 5.

[U] demande la confirmation du jugement et s'oppose à la demande de nouvelle expertise, qu'il estime inutile au regard des conclusions rigoureusement identiques des trois experts déjà intervenus ; qu'il

concernés ; - une nouvelle expertise doit être ordonnée.

[U] a sollicité la nullité du rapport d'expertise et demandé notamment au tribunal d'ordonner une nouvelle expertise judiciaire.

B..., étaient injustifiées et le débouter de sa demande de complément d'expertise ou de nouvelle expertise, que l'expert pouvait prendre en compte son absence délibérée de participation aux gardes à la

Z..., et ordonné, en outre, une nouvelle expertise portant sur "les investigations de nature à définir le rôle et les agissements, et en conséquence, les responsabilités de chaque partie à l'instance";

[R] de sa demande de nouvelle expertise et confirmé la décision de la commission de recours amiable de la Cpam de la Marne en date du 6 avril 2012 « ayant fait application de l'expertise médicale

médicale ; que l'avis technique de l'expert s'impose à l'intéressé comme à la caisse ; qu'au vu de l'avis technique, le juge peut, sur demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise ; que si le