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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00978

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

et ne semblent pas prêts à retravailler avec ce dernier l'angoisse et la colère sont omniprésentes, la fatigue psychologique causée par une relation difficile entre le psychologue et le reste de l'équipe

Source officielle

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CC

cr

61372693cd58014677426af5

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

X... ont remarqué, comme Frédéric D..., qu'il était un peu "efféminé" (D55), l'expression traduisant, sans doute le caractère timide et inhibé de Wilson ; que le terme d' "emprise" employé par le psychologue

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01721_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Néanmoins, la loi fédérale autrichienne du 16 août 2013 sur le port du titre de " psychologue " et l'exercice de la psychologie de la santé et de la psychologie clinique, dont la traduction intégrale en

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CC

cr

613726a2cd580146774273de

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Y... dont l'expertise psychologique a démontré une réelle souffrance psychique, la cour d'appel ne pouvait pas condamner Joël Le X... au motif que ce dernier ne pouvait expliquer pourquoi Z...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00375

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

et Coudray, avocat de Mme [K], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 mai 2015), que Mme [K], engagée le 6 février 2009 en qualité de psychologue

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

A..., si elles lui permettent de mentir sur l'instant en niant une réalité immédiate, ne lui permettent pas d'échafauder durablement un mensonge ; que l'expertise psychologique dont il a été l'objet, relève

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CC

cr

613726a6cd580146774275df

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

nécessairement entendu ; que cette affirmation est nécessairement sans portée, personne ne pouvant attester de ce qui se passe ou ne se passe pas pendant son sommeil ; que l'expertise médicale et psychologique

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CC

cr

61372633cd58014677423b72

Cassation

12 juin 2002

12 juin 2002

déclarations des enfants ne comportent pas de réelle contradiction, ceux-ci paraissant plutôt, au cours des auditions successives, avoir révélé progressivement la totalité des faits subis ; "Que l'expert psychologue

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CC

cr

61372693cd58014677426af4

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

faisait référence aux abus sexuels dont il avait été victime, lors de son enfance, de la part de son père et à la procédure qui s'en était suivie, au cours de laquelle il avait été examiné par un psychologue

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cr

613725c5cd5801467742067f

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

commis par une personne ayant abusé de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ; "aux motifs que la plaignante a formulé des accusations précises et réitérées jugées crédibles par les experts psychologues

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TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2320030_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

B... était inscrite, à l’Université Paris Cité, en seconde année du master psychologie sociale du travail et des organisations, parcours psychologie du travail, des organisations et du personnel, qu’elle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201197

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

B... ni sa volonté sincère de se reconstruire sur un plan psychologique ; qu'en relevant, pour le condamner à paiement de dommages-intérêts pour procédure abusive, qu'en sa qualité d'avocat, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01600

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X..., alors incarcéré au centre pénitentiaire de [...], n'a bénéficié d'aucun suivi psychologique, n'a eu aucune activité rémunéré, n'a participé à aucune activité scolaire et a été suspendu du sport pour

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cr

6137262ecd58014677423918

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

âgé de 7 ans, déclarait que son papa lui avait mis les doigts dans les fesses lorsqu'il le lavait, alors qu'il se trouvait chez ses grands-parents paternels, en juillet 1998 ; que les expertises psychologiques

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cr

61372572cd5801467741dcb4

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

de viol ; "aux motifs que malgré les contradictions qui subsistent entre les déclarations de X... et Mme Y..., l'existence des ecchymoses constatées lors de l'examen médical et les séquelles psychologiques

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cr

61372589cd5801467741e961

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Y... lui avait posé la main sur la jambe et rien d'autre et que la description des rapports sexuels avait été inventé par l'inspecteur de police ; que l'expertise médico-psychologique d'Albert Y... a relevé

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cr

613725bacd5801467742012d

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

fille leur avait, dès avant le dépôt de la plainte, fait des confidences au sujet du comportement impudique de X... à son égard ; que ses déclarations ont été confirmées par les examens médico-psychologiques

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cr

6137267fcd5801467742605a

Cassation

10 décembre 1998

10 décembre 1998

inutile à la manifestation de la vérité, l'identification et l'audition de la personne prénommée Xavier qui avait apporté son aide à Marc C... après le décès de sa mère ; qu'une nouvelle expertise psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01371

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

d'un mélanome le 2 juin 2020) requérant des traitements hospitaliers très lourds et des soins appropriés ne pouvant lui être apportés en prison, lui occasionnant par ailleurs une vive souffrance psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00085

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

qu'aux faits dénoncés par Mme [Y], qui « ne trouve pas de justification médicale aux gestes du prévenu », qui « renforcent les dénonciations faites par Mme [C] » et qu'il « en est de même pour l'état psychologique

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