La vaine recherche d’un tiers est justifiée au dossier ( décision médicale de ne pas impliquer les proches dans le processus de soins sans consentement ).

D A et Mme E B, qui ont en vain recherché la responsabilité pénale de la commune et de son maire, ont, par courrier réceptionné le 19 février 2020, demandé à ce dernier d'organiser une expertise médicale

A a fait l'objet le 25 janvier 2023 d'un procès-verbal de vaines recherches.

    Après avoir en vain recherché un règlement amiable, elle a adopté, le 3   décembre 1997, un rapport établissant les faits et formulant l’avis qu’il y a eu violation de l’article 10 (

Ceci était confirmé par le procès-verbal de vaines recherches du 9 septembre 1985, sur lequel figurait le vrai nom du requérant.

Il résulte du procès-verbal de recherches infructueuses établi à cette occasion que le commissaire de justice a vainement tenté de toucher la « S.A.S.

formation d'apprentis mais ses candidatures ont été rejetées en raison de son exclusion E de l'AFORPA de Guyancourt ; son fils a lui-même cherché un nouveau contrat d'apprentissage mais toutes ses recherches

La simple recherche sur des sites d'annonces montre qu'aucun local commercial répondant aux besoins de la société Nord Sud n'est actuellement disponible sur le marché.

n'apparaît pas avoir réagi lorsque le fonds a été cédé, en 1985 ; Qu'aucune clause n'interdisait au concessionnaire de distribuer sur un autre territoire des produits d'une marque concurrente ; que l'on recherche

La société BERNARDAUD a recherché des alternatives aux licenciements, telles que la prise de congés ou le chômage partiel.

La Cour constate, d'une part que Thierry X... a été licencié suite à l'accident et d'autre part, qu'il a vainement procédé à de multiples recherches d'emploi et que dès lors, son préjudice de gains professionnels

[M] [G], né le 19 février 1968 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant à [Adresse 2] ; Non comparant, assignation transformée en procès-verbal de recherches du 11 octobre 2021 ; Ordonnance

constitué avocat, est mis en mesure de débattre et contester des éléments portés à sa connaissance par des conclusions signifiées seulement deux jours avant l’audience, a fortiori par procès-verbal de vaines

menace pour l'ordre public ; Attendu qu'en l'état des diligences engagées, il demeure une perspective raisonnable d'éloignement dans le temps de la rétention administrative ; Attendu qu'il est vainement

X..., la SCI Tech Immo a sollicité la résolution de cette vente et recherché la responsabilité des notaires au motif qu'au moment de la vente, elle n'avait pas eu connaissance d'une servitude d'alignement

e deuxième mariage de bonne foi, la bonne foi étant présumée ; qu'il se croyait délié de sa première union pensant que sa première épouse disparue et vainement recherchée, était morte ; qu'il ne savait

trouvés dans ce logement dressé par un huissier de justice le 26 novembre 2020 ainsi que le courrier adressé par une société d'enquêteurs privés à la SA LOGE.GBM le 5 novembre 2020 faisant état de vaines

Les membres du comité économique et social ont été consultés, le 19 septembre 2022, sur les recherches de reclassement de l'employeur, notamment sur l'absence de poste disponible au regard des prescriptions

que le reclassement du salarié déclaré inapte par le médecin du travail auquel l'employeur est tenu de procéder en application des dispositions de l'article L. 1226-2 du code du travail doit être recherché

disponibles, ne disposait pas d'un poste administratif seul compatible avec l'état de santé du salarié et les préconisations du médecin du travail, la cour d'appel, a, procédant à la recherche