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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
5fdca09afeb4e404e0f674ac
8 novembre 2018
Onze avenants ont modifié son contrat de travail initial de sorte que, aux termes de celui signé le 14 avril 2009, il occupait un poste de ' responsable de ventes Masters au statut de cadre, position
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10337
25 mars 2020
A... d'avoir procédé à la reprise d'un véhicule par la société puis de l'avoir revendu à un marchand sans que ce véhicule n'apparaisse jamais dans le stock comptable et alors même que le responsable des
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00518
28 mars 2018
Y... de sa démission en raison des relations dégradées avec son responsable des ventes ; qu'en réponse, M.
Sociale D salle 2
5fd991cf77d0728314687d9d
27 septembre 2019
[V] [E], alors que l'un était embauché comme directeur administratif et l'autre comme responsable des ventes.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10149
5 février 2020
de son action commerciale, de n'avoir pas réalisé de rapports sur la situation du marché où la situation de la concurrence alors que ces tâches correspondaient à l'essence même de sa fonction de responsable
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01112
4 juin 2014
de magasin, responsable des ventes, achats, réassorts.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00834
30 septembre 2020
Des constats identiques avaient été faits dans les magasins de votre zone (par moi-même le 12/01, par votre responsable des ventes les 15/02, 25/02, 03/03 et 07/04/2012).
Pôle 6 - Chambre 5
603618bdb7d4577c980e9d72
17 décembre 2015
[I] [W] a intégré la société NATIXIS à compter du 7 janvier suivant, en qualité de responsable de vente institutionnelle Italie/Grèce/Turquie, avec reprise d'ancienneté au 5 janvier 2004.
Cour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a44
17 septembre 2013
Olivier B..., responsable régional des ressources humaines, s'est rendu le 6 avril 2010 au sein de l'agence de Cholet pour entendre Mme Z...et M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a558bc223e2e3f08d4
5 octobre 2022
[V], directeur général de la société, datée du 2 janvier 2019, que l'appelant a commencé en réalité à travailler le 2 janvier « dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, au poste de responsable
CHAMBRE 1 SECTION 1
686768a9dd25744ff781d5b3
3 juillet 2025
les désordres affectant l'immeuble jusqu'à la vente et a ainsi trompé leur vigilance lors de ladite vente.
8ème Ch Prud'homale
697afba7cdc6046d47103baf
28 janvier 2026
Par courriels des 4, 6 et 24 janvier 2022, Mme [X], responsable des ventes rétine [Localité 9] IDF, a dénoncé auprès de la responsable des ressources humaines, avoir été mise 'au placard' par M.
6979ee16cdc6046d47f7aa94
27 janvier 2026
[Y], responsable après-vente, signalant des conditions de travail problématiques aux 'ateliers de [Localité 16]' [village situé à [Localité 23]] : pas d'électricité, compresseur hors service, plus d'air
4 ème Chambre civile
6696d0b09a603a69291602e3
2 juillet 2024
Elle relève ne pas être responsable du délai d’immobilisation et du délai de récupération de son véhicule à la date du 14 février 2020.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01672
21 novembre 2018
A..., responsable avant-vente, que ce changement de poste avait été imposé à M. K... en raison de ces difficultés ; que le courrier établit également que M.
3e chambre
5fd984fc363312748dfce18f
16 janvier 2020
BMW lui a répondu le 15 octobre 2012 : elle lui a rappelé qu'elle l'avait contacté téléphoniquement le même jour, et lui a indiqué qu'elle s'était rapprochée du responsable après-vente de la concession
Pôle 6 - Chambre 11
60370a789debbea50e754505
19 juin 2015
d'études techniques, cabinets d'ingénieurs conseils et sociétés de conseils, dite SYNTEC Suivant contrat de travail à durée déterminée signé le 15 mars 2004, elle a engagé [H] [J] en qualité de responsable
6253cd90bd3db21cbdd93ad0
13 mars 2017
Il ajoutait que les différentes démarches pour trouver des solutions de reclassement au sein des sociétés du groupe, n'avaient abouti à aucune possibilité et que compte tenu qu'un seul poste de responsable
6253caebbd3db21cbdd8c72f
19 septembre 2008
FAITS ET PROCEDURE Embauché à compter du 22 février 1993 en qualité de responsable des ventes puis de directeur commercial par l'union de coopératives COOPEX APIFRUIT, alors dirigée par son père, Xavier
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00691
31 mars 2016
Propose des plans d'action et négocie les conditions de vente auprès des clients clés. Gère un programme de construction jusqu'à sa livraison dans les délais et les coûts.
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