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5 456 résultats pour « Alexandra DE SAINT-PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/00577 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DHWM Plaidoirie le 08 Septembre 2026 La juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY, Juge, assistée de Mme Alexandra

Source officielle

Page 29 sur 273

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Journal officiel
Ventes et cessions

LE MOULIN DE SAINT GEORGES, BERNARD, Alexandra, Ginette, Pierrette

SIREN 893857144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Cession sous acte authentique en date du 29/01/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 26 Rue du Gué de l'Arche 41400 Saint-Georges-sur-Cher, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Eugène Varlin 75010 Paris 10e Arrondissement

25/02/2021

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

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Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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CA

14e Chambre

6032a3930c64ef1959f15b98

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

APPELANTE SARL AMBULANCES [W], représentée par Monsieur [N] [W], co gérant, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre ALQUIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d0a982cdc6046d47118c6f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Copie exécutoire : Me Alexandra DAYAN Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Gwladys 38 Rue Schoelcher 97230 SAINTE-MARIE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Gwladys X... ... ... 97220 LA TRINITE représentée par Me

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204248_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

B a saisi la commune de Saint-Pierre-des-Corps d'une demande d'indemnisation du préjudice qu'il estime avoir subi, laquelle a été implicitement rejetée. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d8

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

. : CF / LE ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT PIERRE en date du 11 Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2008

Source officielle
CA

1re chambre civile

6698b079e6ed70c67f6449ff

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

débattue le 16 Juillet 2024, en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé

Source officielle
CA

1re chambre civile

653ca62883c9498318209cb9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f474e929a9d8fb299d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

A l'audience du 2 septembre 2025, la SCI SAINT MAUR CARRE BELLECHASSE et la SCI SAINT MAUR JARDIN, représentées par leur conseil, ont soutenu leur acte introductif d'instance et déposé les pièces telles

Source officielle
TCOM

Référés

69de43d7cdc6046d473417cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le 8 avril 2026 N° de Rôle : 2025R00249 affaire jointe 2026R00046 Le 18 mars 2026, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au

Source officielle
TJ

JLD

68683a034965b5d9df3259ce

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25/00419 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I3IE Minute n° 25 / 268 Ordonnance du 04 juillet 2025 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

6079a7e79ba5988459c4b55a

Cassation

25 mai 1978

25 mai 1978

SUR LES POURVOIS DE MARIE, CHARLES, ALEXANDRE X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502742_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Des pièces complémentaires produites pour M. et Mme A, le 9 mai 2025 à 10h25, ont été communiquées.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027724414

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

cedex 08 (75389) ; le Conseil national de l'ordre des médecins demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 20 septembre 2011 du ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2105702_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 décembre 2022, le ministre des solidarités et de la santé conclut au non-lieu à statuer.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856ef7f152a441828899

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

EXPRO, JCP DE SAINT PIERRE en date du 24 avril 2020 RG n°: 19/01883 suivant déclaration d'appel en date du 26 juin 2020 APPELANTE : Madame [V] [O] [L] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed06

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

né le 09 Janvier 1954 à KOSJERIC (YOUGOSLAVIE) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499328.20250505

Admin. suprême

5 mai 2025

5 mai 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 mai 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Pierre CH, à Mme Martine NC, à Mme M. NC, artisan, à M. Lucien CK, à M. Christian CL, à M. Philippe CM, à M. Marius CN, à M. Roland CO, à M. Antonio ND, à M. Pierre CQ, à M. Alexandrine NE, à M.

Source officielle