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6 080 résultats pour « Antoine Julie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32a

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

A..., notaires à PORTO VECCHIO de son intervention volontaire, - déboutant Madame Antoinette Y... épouse Z...de ses demandes, - condamnant Madame Antoinette Y... épouse Z...à payer à Monsieur François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d601

Appel

2 février 2011

2 février 2011

né le 26 Janvier 1947 à AUDINCOURT (25400) ... 57180 TERVILLE représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Claudine CARREGA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8fb

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

L KALLISTE IMMO venant aux droits de la Société SITI prise en la personne de son représentant légal 10 Rue de l'Hôtel des Postes 06000 NICE représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Lucien YN..., Claude YP..., Marcel X..., Antoine Y..., Marcel Y..., Jean Z..., Hervé A..., Pierre B..., Henri C..., Sébastien D..., Raymond E..., Christian F..., Pierre G..., Philippe XD..., Marcel XE.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69d89939cdc6046d47bc5df4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté à l'audience par Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Aude DARDAILLON, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaa8

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

passé le 5 septembre 1955 en l'étude de Maître Gaston F..., notaire à ANTIBES.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd5801467742074e

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 19 mai 1998, qui, pour appels téléphoniques malveillants, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c81bddcdc6046d47502b93

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

entendue à l'audience du 25 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Thibault VAUTRIN, Président, * Monsieur Attemane SLIMANE, Juge, * Madame Corinne DOSTE, Juge, assistés de : * Monsieur Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b6

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 2402 du 13/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Madame Julie X... ... ... 83000 TOULON assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000b

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

née le 06 Juillet 1941 à EVISA ... 13007 MARSEILLE ayant pour avocat Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Nonce X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e0

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

né le 20 Avril 1955 à MARSEILLE (13000) ... 13190 ALLAUCH ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Christine TRIBOLO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f2

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Elle allègue que la parcelle litigieuse appartenait à son père, Antoine X... qui a partagé ses biens par un acte de donation-partage du 05 août 2009 et expose que son grand-père, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914e7

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

FAITS ET PROCÉDURE La SARL Guadeloupe Démarque Sécurité Privée, dite SARL GDSP, a saisi le conseil de prud'hommes de Pointe-à-Pitre aux fins de voir constater que monsieur Antonin X..., son salarié,

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64acf41603c09105db6c0638

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [Z] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92eeb

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Charles Antoine X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

X...et à son épouse Marie Antoinette M..., - disant que la consistance du patrimoine mobilier composé par les meubles meublant relevant des successions de feu Dominique Antoine X...et feu Marie Antoinette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60335dfb4e0ebb0f2427264a

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

[Adresse 4] N° SIRET : 51 7 9 45 9600 Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Ayant pour avocat plaidant Me Antoine DELABRIERE avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2101688_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

A B, représenté par Me David Antoine, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande d'admission exceptionnelle au séjour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9062e

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

née le 09 Juillet 1944 à SANT ANTONINO (Haute-Corse) ... 20220 SANT ANTONINO assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Odile SOMMELLA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle

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