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832 résultats pour « Araujo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2306210_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Chevillard, rapporteur public, les observations de Me De la Cruz, représentant les sociétés Sncf Réseau et Sncf Voyageurs, Me De Aranjo, représentant la société Enedis et Me Ramdenie, représentant la

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2205805_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Couégnat, rapporteure, - les conclusions de Mme Gavalda, rapporteure publique, - les observations de Me De Aranjo, représentant

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b2730fd90d454e62efb09a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

siège social est sis 160 rue Henri Champion - 72100 LE MANS représentée par Me Guillaume AKSIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0293 ETABLISSEMENT [S], dont le siège social est sis 40 avenue Arago

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6711fadb7603bf88a188495d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le 29 juillet 2016, une convention amiable de séquestre a également été régularisée, le cabinet Arago, conseil du cessionnaire, et le cabinet D&V, conseil du cédant, ayant conjointement été désignés séquestres

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0115JUD004431104

Admin. suprême

15 janvier 2008

15 janvier 2008

D'Orey Manoel Correia Matias, Maria D'Orey Manoel et Pedro D'Orey Manoel 268 056 _________   * préjudice moral dédommagé dans le cadre de la requête n o   10150/05 20349/05 – Ana Isabel de Araújo

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2303345_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Mme B a cédé, par un acte du 16 janvier 2019, un bien immobilier sis au 7-9 boulevard Arago dans le treizième arrondissement de Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a5a

Appel

27 septembre 2001

27 septembre 2001

SOCIETE NATIOCREDIBAIL dont le siège social est : 46/52 Rue Arago 92823 PUTEAUX CEDEX Représentée par ses dirigeants légaux Avocat : Maître LOISEAU APPELANTE ---------------- - ME LIGIER DE MAUROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f3

Appel

16 février 2005

16 février 2005

Monsieur François X... 6 rue de la Corderie 17680 NIEULLE SUR SEUDRE représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assisté de Me MOQUET, avocat Madame Sylvaine X... épouse Z... 23 rue Arago

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df10

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

CHATELAIN NETTOYAGE ET SERVICES 9 Rue Charles Coulomb ZA Arago 28000 CHARTRES représentée par Me Philippe SOUCHON, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE **************** Composition de la

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a8e

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

justification de ressources par une personne en relation habituelle avec une autre se livrant à une activité illicite en matière de stupéfiants et de blanchiment, de Frédéric A..., Moktar X..., des SCI OASIS et ARAGO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC002982710

Admin. suprême

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Anna LEUSCIATTI 14/09/1923 6 677 5 000 100   Armando LUZZI 14/03/1943 11 601 5 000 100   Giuseppe MAFFEZZINI 06/07/1942 9 229 5 000 100   Teresa MAGRO 19/02/1941 1 103 2 500 100   Arturo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200957

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

U..., tous quatre anciens dirigeants de la société de droit anglais Arjo Wiggins Appleton Ltd (Awa) devenue Windward et domiciliés [...] , 6°/ à la société HDI Gerling Verzekeringen NV, société de droit

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

69843349cdc6046d47f9cf13

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPRIOU, avocat au barreau de SOISSONS, avocat postulant ET : DÉFENDERESSE : Mme [O] [S] née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 16] (77) [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Anne-marie DE ARAUJO

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370019f939ca6242dd43

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0798 DÉFENDERESSE Société AGENCE IMMOBILIERE MOZART, SAS, prise en la personne de ses représentants [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Marilina DE ARAUJO

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ec2fa2dd062d9f810e1509

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

NEXITY LAMY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marilina DE ARAUJO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E963 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Madame Julie

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2210424_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Mme G a envisagé d'acquérir un immeuble situé au 4, rue Arago à Pantin.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1110DEC004406620

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Harsányi Előd Budapest   29/09/2021 06/08/2021 4,600     10338/21 28/01/2021 Katalin CZINGULA 1970       12/10/2021 19/08/2021 3,900     10348/21 29/01/2021 Sándor ARANYOS

Source officielle
TJ

REFERE

69cece8bcdc6046d47e78706

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

D’EXPERTISE COMPTABLE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°552 108 722, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Julie PLATA substituant Me Nathalie SIU-BILLOT de la SELARL ARGUIO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0418JUD002641910

Admin. suprême

18 avril 2013

18 avril 2013

Under the letter “D” is a journalist named De Araujo Martins Domingos Alberto. 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91829

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

Représenté par Me Jean-Luc FORGET de la SCP CAUNES FORGET, avocat au barreau de TOULOUSE LE BARREAU DES PYRÉNÉES ORIENTALES, représenté par son bâtonnier en exercice domicilié audit siège Place Arago

Source officielle