de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Jeanne Pambo, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

], greffier associé; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE : LA CASA DE LORRAINE SAS [Adresse 1] – représentée par Monsieur [R] [J] en sa qualité de dirigeant, assisté de Maître Bruno

Après qu'il en a été délibéré par Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Jérôme LACOMME, juges.

Le Tribunal a désigné Monsieur ADET Bruno en qualité de Juge Commissaire, Monsieur SUSSAN Gérard en qualité de Juge Commissaire Suppléant, et SELARL ML Associés prise en la personne de Maître [K] [W] en

Bruno Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 25 mars 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Le Temps d'un service - Axeo services, société

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 22 août 1996, qui, dans la procédure suivie contre Philippe A..., Bruno

Bruno X... irrecevable à demander l'annulation de l' assemblée générale du 6 novembre 1989, l'arrêt retient que la notification qui lui a été faite du procès-verbal de cette assemblée était régulière et

bouteille d'eau tachée de sang, rebouchée et présentant un manquant de 113 ; qu'en raison des déclarations du prévenu, Joël X..., rapportées par des témoins sur des menaces proférées à son encontre par Bruno

Bruno X... C / S. A. S.

Jean-François APPERT demeurant 44 avenue du Belvédère à Brunoy (91800), Mme Paulette Z... demeurant Hôtel de la Gare à Creil (60100), Mme Colette A... demeurant ..., M. XO... BAH demeurant ..., M.

que ledit meurtre a été perpétré avec préméditation ; "aux motifs que "si Jean-Pierre X... est chauve, le témoin Otto Z... n'a pas renouvelé son témoignage disant qu'il avait vu s'éloigner un homme brun

A la livraison du matériel en date du 5 juillet 2022, la société AR Aménagement s'est plainte de ce que les clôtures livrées auraient été en béton brut, et non en béton brune teintée dans la masse, et

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sas [Localité 1] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur

Bruno Y..., Dit n'y avoir lieu à écarter des débats les pièces no 7 et 30 de Jacqueline Mme X..., Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions, Déboute M.

d'auxiliaire ambulancier par la société Synergie Aubagne (entreprise de travail temporaire) suivant contrat de mission d'une durée d'un jour le 1er février 2016 et a été mis à disposition de la société Bruny

Bruno X..., 2°/ Mme Chantal Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant : 1°

(la société X...) est une société holding constituée pour la gestion de ses deux filiales dont la société Froid Brenor 29 ; que par actes du 13 octobre 2000, MM.

[Localité 1] sous le numéro 508 067 428 Débats à l'audience en chambre du conseil du 15/12/2025 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 15 décembre 2025Président: - Monsieur Bruno