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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2407073_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, - les conclusions de M. Bernabeu, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre
DTA_2417659_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, a été lu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2411520_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2414280_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-11 HO
696b6b41cdc6046d47a22e22
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTE Madame [O] [X] née le 20 Janvier 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Comparante, Assistée de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officielleServ. contentieux social
6786b2f3df5b5c7d10ca4377
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
697b7f98cdc6046d47214786
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
697c6872cdc6046d473a1d2a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6866c560d33109fd079a99c4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Ludivine ASSEM, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6785617aaaacbea0fe67f739
8 janvier 2025
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092adcfa1497b96f2cf3ea
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68092adefa1497b96f2cf40f
9 avril 2025
9 avril 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da4a
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Taoufik X..., demeurant Tujac, bâtiment Les Châtaigniers n° 8, 19100 Brive, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff433
27 mars 1996
27 mars 1996
en ne se livrant pas à des essais sérieux avant de décider du choix de piquets en matière plastique jusqu'alors non utilisés en Sologne, et qu'il ne s'était pas assuré de la qualité des piquets en châtaignier
Source officielleciv1
613723ffcd58014677410eb7
29 avril 2003
29 avril 2003
X..., Y..., Z..., le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) des Châtaigniers et le GAEC de la Giraudière, adhérents de la société coopérative agricole (SCA) Poitou-lait, aux droits de laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2400053_20240226
26 février 2024
26 février 2024
A D un permis de construire portant sur la construction d'une maison individuelle sur un terrain situé allée des châtaigniers sur le territoire communal ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Octeville-sur-Mer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300248
30 mars 2023
30 mars 2023
FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 MARS 2023 Le [Adresse 7], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Chastagnol
Source officielleAUDIENCE DES AFFAIRES ORDINAIRES
69dae2edcdc6046d47eeaa23
7 juillet 2025
7 juillet 2025
barreau de Caen DEFENDEUR : Monsieur [P] [N] - [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Hubert TOUBOUL Juges : Monsieur Jean-Claude CHASTANT
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c469ab
8 juillet 1997
8 juillet 1997
l'article 4 du décret n° 78-262 du 8 mars 1978 ; Attendu que, le 21 juin 1994, la SCP Lamour-Séraphin, notaires associés (la SCP), a établi différents états de frais pour sa cliente la SCE Château de Chassagne-Montrachet
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2603161_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La présidente du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 921-1 à L. 921
Source officiellePage 29 sur 152