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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9338b
13 juin 2016
13 juin 2016
La déclaration d'appel de Christophe X...n'étant pas motivée, il convient de déclarer son appel irrecevable.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2102608_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bd
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Mademoiselle Nathalie Y... et Monsieur Christophe X... ont relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032e
4 mars 2013
4 mars 2013
Christophe X... C/ Mme Cécile Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02502
6 mai 2008
6 mai 2008
Christophe, - Y...
Source officielle3ème Chambre
DTA_1903552_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107528_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La décision du maire de la commune de Bourg-Saint-Christophe du 17 mai 2021 est annulée.
Source officielle1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a98
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Les pièces étant en la possession de bonne foi de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00826
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Les pièces ultérieures ne peuvent pas prouver que Christophe X... ne serait pas associé. Elles ne peuvent primer sur l'acte notarié. La déclaration d'existence est sans valeur.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100504_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90885
30 mai 2013
30 mai 2013
Jean-Christophe X...a déclaré relever appel de cette décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10469
4 mai 2017
4 mai 2017
Christophe X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2017,
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e060
1 juin 2011
1 juin 2011
PHINEO C/ Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dc2
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Christophe X... né le 18 Novembre 1971 à MARSEILLE (13001) demeurant ... M. Marc X... né le 12 Mars 1965 à MARSEILLE (13001) demeurant ... Mme France Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Christophe Vincent Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf3
6 mai 2008
6 mai 2008
2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01607 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG : 2006-912 APPELANT : Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
Le Juge a par ailleurs constaté l'état d'impécuniosité de Christophe A...le dispensant en conséquence de toute pension alimentaire pour sa fille.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b33e
19 février 2008
19 février 2008
Monsieur Pierre X... et Monsieur Christophe X... interviennent volontairement à la procédure en leur qualité d' héritiers de Madame X... décédée le 21 août 2006.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02117
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Madame Z... et en mettant à pied Madame Y... ; que Madame Z... exerçait les fonctions d'infirmière, que des manquements graves lui étaient reprochés, ainsi qu'il résulte d'un courrier adressé à Christophe
Source officiellePage 29 sur 1360