Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°)

Un enfant est issu de cette union : Clément, né le 10 septembre 2004 à Saint Priest en Jarez (Loire).

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Clément, avocate des requérants, en présence de M.

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Pigeon, représentant la société Clinique de Convalescence du Chateau de Clavette. Considérant ce qui suit : 1.

352J-W-B7J-C7YPJ N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [D] [I] représenté par Me Clément

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 juin 2011), que la Fondation Clément Drevon, la Fondation transplantation et les SCI

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VIENNE Chambre 1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : Me Anne-laure CLEYET

DESTINATAIRES : Maître Thibaut PLATEL de la SELARL CABINET GRABARCZYK Me Anne-laure CLEYET Me Nathalie FARAH délivrées le DEMANDEUR Monsieur [W] [X] né le 28 Juin 1994 à EL FASHER (Soudan), demeurant

22 avril 2021, 2 décembre 2021 et 21 mars 2022, Mme B A demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2021 par lequel le maire de la commune de Cléden

[N] [Q] et Mme [G] [C] épouse [Q] à payer à la société Clément, Touron & Cie et à M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : U 23-17.037 Demandeur(s) : la société Clément - Djian - Serratrice Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade

Clément VILLEROY de GALHAU, M. Bertrand VAZ et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.

Christophe CLARET & Isabelle ESPERCE-JOSUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 S.C.P.

Clément, président-rapporteur, - et les observations de Me Pimmel pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.