QU'IL EST ENFIN SOUTENU QUE LA CREANCE LITIGIEUSE, ETANT NECESSAIREMENT UN ELEMENT DE LA SUCCESSION D'ANDRE Y..., AURAIT DU POUR LE MOINS ETRE VERIFIEE A L'AIDE DES DOCUMENTS EN POSSESSION DU NOTAIRE COURSIN

respectivement intitulés « Mise à disposition de contenants, collecte et traitement des déchets non dangereux, des déchets dangereux, des biodéchets, DASRI et destruction d’archive au profit de La Courtine

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2023, l'association La Clef, représentée par Me Courtin, demande au juge des référés : - d'ordonner, sur le fondement de l'article

Localité 1], présent DEBATS A L'AUDIENCE DU JEUDI 16 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Président : Monsieur Frédéric JEAN Juges : Monsieur Gilles JEZIORSKI et Madame Anne-Claire COURTIN

C'est une petite dame rusée, diablement intelligente, volontaire qui s'est servie de l'humanitaire, de la maladie, des politiques, des copains et des coquins dont nous parlerons bien évidemment, pour faire

La société en nom collectif Retiro La Courtine 1 (Retiro 1 dans la suite de la décision) a été constituée le 4 juillet 2002 par la Sarl Mureville et la Sarl Alban Cooper International (société ACI), toutes

FORMATION PARITAIRE DE RODEZ N° RG 19/00089 APPELANTE : Madame [X] [S] née le 09 Août 1985 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cécile DIBON COURTIN

David Fitoussi, représentée par Me Courtin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 octobre 2023 par laquelle le directeur général de Grand Lyon Habitat l’a informée de son intention de

Charles-antoine CHAPUIS, avocat au barreau de VIENNE, avocat postulant Monsieur [V] [L] [C] né le 19 Août 1971 à LYON (69003), demeurant 288, route d’Heyrieux - 38540 GRENAY représenté par Maître Jeanne COURQUIN

DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est à La blanchetterie, à Chateau-Thebaud (44690), l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS, dont le siège est ... du Petit Courgain

Greffier, lors des débats : Mme Josélita COQUIN ARRÊT : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Marc BAILLY, Conseiller Madame Pascale GUESDON, Conseiller qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Josélita COQUIN ARRET : - Contradictoire

Marc BAILLY, Conseiller Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Josélita COQUIN ARRET

d'un arrêt rendu le 26 janvier 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Société nouvelle de métallisations industries (SNMI), dont le siège est BP 966, zone industrielle Courtine

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Ozoo France, société anonyme, dont le siège social est à La Courtine (Creuse), en cassation

Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.624-1, L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Jean-Luc COURTIN

Après en avoir délibéré conformément à la loi, Statuant par jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Vu les articles L.624-1, L.644-6 et R.644-4 du Code de Commerce, Monsieur Jean-Luc COURTIN

[A] [Z] [U] [C] [Adresse 1] [Localité 1]) : Maître Cécile DIBON-COURTIN - SARL [J] ************************************ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.

demeurant tous deux Lachat, 74250 Viuz-en-Sallaz, 12 / Mme Fernande Cheneval-Pallud, demeurant Le Limonet, 74250 Viuz-en-Sallaz, 13 / Mme Léonce Cheneval-Pallud, veuve Montfort, demeurant Les Courtines

Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre entendue en son rapport Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN