CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d513
11 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c8
14 juin 2011
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU
6253cbd9bd3db21cbdd8e721
25 octobre 2011
L'affaire a été débattue le 25 octobre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU
soc
6137236ccd5801467740993f
27 avril 2000
Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6137238acd5801467740b1c8
19 octobre 2000
Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372375cd5801467740a14c
10 février 2000
6137237ccd5801467740a629
31 octobre 2000
Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6137237ccd5801467740a67a
23 novembre 2000
Dufffau, conseillers, MM. Petit, Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.
613723a1cd5801467740c4a0
15 mars 2001
613723d0cd5801467740e85d
21 mars 2002
Duffau, conseiller, M. Petit, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613723dbcd5801467740f109
24 janvier 2002
Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2307975_20230512
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Dufau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet intervenue le 10 mars
ORTA_2008456_20220812
12 août 2022
C E D et la Mutuelle assurances et instituteurs de France, représentés par Me Dufau, demandent au tribunal : 1°) de condamner Gaz réseau distribution de France (ci-après " GRDF ") à verser la somme de
ORTA_2008458_20220812
A B et la Mutuelle assurances et instituteurs de France, représentés par Me Dufau, demandent au tribunal : 1°) de condamner Gaz réseau distribution de France (ci-après " GRDF ") à verser la somme de
Trib. de Commerce
69d76f26cdc6046d479ffc53
1 avril 2026
] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY
69d7704fcdc6046d47a0126c
Agathe TIRVAUDEY, avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Bruno PERRIN Madame Mireille DUFFAY
6253cabdbd3db21cbdd8be66
18 juin 2008
INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Christian DUFAY pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur B.
comm
à l'arrêt de l'avoir déboutée de son action dirigéec/M. X
61372378cd5801467740a395
23 mai 2000
Pierre X..., administrateur associé de la SCP Dufay-Mulhaupt, demeurant ..., prise en son établissement 4, place des Martyrs, 68000 Colmar, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02305_20250121
21 janvier 2025
En réponse, des pièces ont été produites le 17 décembre 2024, pour M. et Mme K, par Me Duffay.
DCA_23MA02316_20250121
En réponse, des pièces ont été produites le 17 décembre 2024, pour Mme H, par Me Duffay.
Page 29 sur 185