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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6684ead5a0de54ff609f7d66
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Gwenaëlle PHILIPPE , avocat au Barreau de Paris COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64605
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60328c423efbd8bfbc4a9ccc
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
cour : Ordonnance rendue le 17 Décembre 2014 par le Tribunal d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT N° RG : 1214000222 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b749
25 mars 2008
25 mars 2008
Numéro 08 / 1369 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH- Section 2 ARRÊT DU 25 Mars 2008 Dossier : 07 / 00768 Nature affaire : Demande en divorce pour faute Affaire : Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69b3b159cdc6046d4780ac3b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Claude GUILLAUME Juges : Monsieur Jean-Baptiste BARDINET Monsieur Philippe GAUCHER Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleREFERES
677d8680b032d83cfd3e89eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, demeurant 10 Boulevard Alexandre Martin - 45000 ORLEANS, avocat au barreau d’ORLEANS, plaidant 2/ S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0706DEC003589297
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Levits, Judges , with Mr V.
Source officielle1ère chambre
672f0adf77ab8b3e16ebc437
4 avril 2024
4 avril 2024
cette qualité [Adresse 2] [Localité 4] La SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Emmanuelle
Source officielle1ère chambre
6708c033445a086e2bcede49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[R] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes - Représentant : Me Olivier Quesneau, avocat au barreau d'Aix-en-provence
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360ca873c369c7f74996ff9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Jean PRINGAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2539 COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA DIRECTION ORANGE ILE DE FRANCE [Adresse 11] [Localité 14] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e8c549ea05a7cd2dce
26 octobre 2022
26 octobre 2022
recevable son action car non prescrite; - dire et juger la décision de la caisse de prise en charge de la maladie du 26 septembre 2003 de M.
Source officielle2ème Chambre
6347ac0e29ffd2adfff4f268
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Statuant à nouveau, -dire et juger que Mme [F] ne prouve pas voir été victime de violences de la part de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a312cdc6046d47b7943c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a937
19 octobre 2023
19 octobre 2023
d'assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE C/ [H] [X] [O] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cléa CAREMOLI Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f356a942a604f5e93838
13 avril 2023
13 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4c47cdc6046d47c59106
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Marie LIBES et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle4ème chambre
6780308b9c3ba90f51dc5201
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/assistant : Me Pierre EL KOURI, avocat au barreau de NANTES DEFENDEUR : Société SHD IMMO Rep/assistant : Maître Yann MICHEL de la SELARL ASEVEN, avocats au barreau de PARIS Rep/assistant : Me Emmanuelle
Source officielleContentieux général Proxi
67f0475202fc178212f86426
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Vice Présidente au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300514
29 avril 2009
29 avril 2009
Henri, Emmanuel et Paul Y..., ont assigné les bailleurs en réparation de leur trouble de jouissance ; qu'en vertu d'un acte de partage, l'immeuble a été attribué à M.
Source officiellePage 29 sur 478