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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
6696c5e89a603a692913d67f
16 juillet 2024
16 juillet 2024
CARRE FOCH dont le siège social est sis [Adresse 11] non comparante ni constituée S.C.C.V.
Source officiellecomm
613722d6cd580146774021fb
13 mai 1997
13 mai 1997
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société nouvelle Central cinéma (SNCC), dont le siège est 51, rue maréchal Foch
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04920_20260225
25 février 2026
25 février 2026
il résulte de l’instruction que l’administration fiscale a remis en cause les dotations aux amortissements comptabilisés par la requérante en ce qui concerne deux biens immobiliers, l’un situé avenue Foch
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05329_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de la commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal Foch
Source officielle1ère chambre
DTA_2200002_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 novembre 2021 par laquelle le maire de La Charité-sur-Loire a exercé le droit de préemption urbain sur un bien immobilier sis 8 quai Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2601393_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
interdit la manifestation déclarée pour le lundi 16 mars 2026 de 12 h à 18 h au 36 rue aux juifs à Rouen et a autorisé un rassemblement statique le lundi 16 mars 2026 de 12 h à 14 h place du Maréchal Foch
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4ebd7923fcb00afb57
8 septembre 2022
8 septembre 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 Avril 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
68e88b873ea43407b9fbbc5c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[K] [S] né le 10 Mai 1943 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Mme [T] [E] épouse [S] née le 29 Décembre 1951 à [Localité 6] - ALGERIE, demeurant [Adresse 2] représentés par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f3869
28 avril 2022
28 avril 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 22 Février 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3092a57405de331893
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 08 Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Madame FOUCHER-GROS
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b91a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/00897 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S3RB MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00897 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S3RB NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER à Me Alain ANDORNO
Source officielleRéférés
675a12cd3bace64ddb46b98c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
N° RG 24/01363 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7Q MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01363 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7Q NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à la
Source officielleRéférés
675a13023bace64ddb46bc94
11 octobre 2024
11 octobre 2024
N° RG 24/01509 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFBF MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01509 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFBF NAC: 62A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501815_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Foucher a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501816_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Foucher a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501817_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le rapport de Mme Foucher a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507025_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, magistrate désignée, - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303360_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302386_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Foucher, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308456_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
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