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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6364bbe4e405357f749eabcd
3 novembre 2022
Jacques DESGARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1283 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Hélène
Référés
68e97c533ea43407b9130ff4
10 octobre 2025
N° RG 25/00914 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCTA MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00914 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCTA NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Jean IGLESIS à Me Hélène LYON-DELANNOY
Service des référés
6622b688c91e3bdd7a88d95e
18 avril 2024
352J-W-B7H-C3LWX N°: 5-CH Assignation du : 29 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 avril 2024 par Marie-Hélène
Chambre 25 / Proxi fond
680293647195250be0ae075b
4 avril 2025
DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 Jugement contradictoire rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois en date du 04 Avril 2025 ; Par Madame Hélène
1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c29
2 avril 2024
mise à disposition : 02 avril 2024 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène
Chambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6a7
26 octobre 2023
DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène
Pôle 6 - Chambre 7
5fca5720d498051f26f4393a
19 novembre 2020
disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Marie-Hélène
4e Chambre A
60330af8feb2a67d3252087c
12 octobre 2017
Signé par Madame Hélène GIAMI, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Danielle PANDOLFI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
3ème chambre
DTA_2108804_20230627
27 juin 2023
Par suite, le moyen en ce sens doit être écarté comme inopérant. 3.
3ème CHAMBRE FAMILLE
62ce62fb9a20ce9fcf126841
12 juillet 2022
Me Isabelle AIZPITARTE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène
CTX Social
697c3cc7cdc6046d473440bf
6 janvier 2026
ORANGE Copies délivrées le : à Me Zoran ILIC (copie exécutoire) Me Hélène SAID (CCC) DEMANDERESSE FEDERATION COMMUNICATION, CONSEIL, CULTURE (F3C-CFDT) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par
Se. ordre des avocats
698edabdcdc6046d472b985b
7 avril 2025
CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS , [Adresse 4] , [Adresse 4] , [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 mars 2025, devant la cour composée de : Hélène
Chambre Sociale-Section 1
627b55b676c5d9057df800cd
10 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Laëtitia WELTER, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Hélène
4ème Chambre
6287333ec1d4e9057d612efc
19 mai 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène
Chambre J.A.F. Cab 1
69f3bc9bcdc6046d47233408
10 avril 2026
L’affaire a été mise en délibéré au 10 Avril 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [Y] [U] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Hélène
REFERES 1ère Section
670d5c54ddfc18ec235b3a93
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A Minute n° 24/850 N° RG 24/01026 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6PK 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Hélène
6708314689f19e8c50fae2ba
10 octobre 2024
FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Monsieur [J] [R] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène FOURNEL-PALLE, avocat au barreau de
Chambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de président de chambre Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
PCP JCP fond
663136ff19f939ca6242dd1c
26 avril 2024
vestiaire: #G0517 DÉFENDEURS Monsieur [B] [N], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [W] [N], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène
PCP JCP ACR référé
67880a61c21c0e53e7907abb
9 janvier 2025
Adresse 3], représentée par Me Karine PEROTIN, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 1], Toque P505 DÉFENDEUR Monsieur [R] [D], demeurant [Adresse 4], comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène
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ECHARD, Michèle Hélène, MARCHANDE
04/10/2018
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