Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3c
23 octobre 2013
23 octobre 2013
A... ès qualités de mandataire liquidateur du Cabinet Jean B... et fils ... 75010 PARIS représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) Monsieur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01419
24 juin 2009
24 juin 2009
Je t'appelle plus tard. " et terminait par son prénom " Jacques " ; qu'en retenant qu'il n'était pas indubitablement établi que le message litigieux, qui n'était pas argué de faux, émanait de M.
Source officielle1ère chambre civile B
61630b6742de3d260b99318c
15 mai 2012
15 mai 2012
A l'audience Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile, du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile B
6035264278ce645125ac6b7f
14 juin 2016
14 juin 2016
**** Date de clôture de l'instruction : 19 Novembre 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Mai 2016 Date de mise à disposition : 14 Juin 2016 Audience présidée par Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a865
21 février 2008
21 février 2008
Jacques DEBÛ, en son rapport -M. Christophe X..., en sa demande -M. Jean-Pierre LEON, avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS, en ses observations -M.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca09
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Jacques C..., M. Jean-François D..., M. Jean-Louis F..., M. Lucien G... et M. Gérard X.... M.
Source officiellesoc
613720f9cd580146773efeb7
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Jean-Jacques Z..., demeurant ... (Seine-maritime), en cassation d'une ordonnance rendue le 24 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Rouen, au profit de M. A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100885
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Jean Jacques B..., héritier de celle ci, " leur a donné congé " par une lettre recommandée du 27 juin 2000 pour loger son fils, M.
Source officielleChambre 01
69f5ffc7cdc6046d47541bf0
7 avril 2026
7 avril 2026
Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, Mme Laetitia PROTOY, Mme Valérie ALLAINGUILLAUME, Juges.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10755
30 mai 2018
30 mai 2018
Jacques Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; En présence du CGEA Centre-Ouest AGS Rennes, dont le siège est [...] ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
Source officielle1ère chambre civile B
603543864f38ee6d26a912e9
24 mai 2016
24 mai 2016
l'instruction : 18 Février 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Avril 2016 Date de mise à disposition : 24 Mai 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007909391
14 juin 1996
14 juin 1996
à en-tête du Sénat, de l'envoi à tous les électeurs de la commune d'une lettre du maire présentant le bilan de son action municipale, ont été soulevés pour la première fois dans un mémoire enregistré
Source officiellecr
61372593cd5801467741eeae
31 mai 1994
31 mai 1994
Jean-François, - X...
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88c9d
9 novembre 2006
9 novembre 2006
Greffier : Madame Sabrina RAPACCIULO, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Jean-Mary VEILLE, Président - signé par Monsieur Jean-Mary VEILLE, Président
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0bf135cdc6046d472775a8
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la notification de cette décision aux parties, l'avis de réception de la lettre de notification adressée à Mme [G] [D] ayant été retourné avec la mention ' Destinataire inconnu à l'adresse'.
Source officiellecomm
61372227cd580146773faaaf
8 février 1994
8 février 1994
Jacques D..., 2 ) de Mme Jacques D..., née Marie-Jeanne X..., 3 ) de Mlle Françoise D..., demeurant tous trois chemin de la Gouiranne, Hameau de Bedes, à Jouques (Bouches-du-Rhône), 4 ) de Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87118
1 juillet 2004
1 juillet 2004
de Me Christophe DELPLA, avocat INTIMÉS : Monsieur Thierry LE Z... 59 route des Puits 92420 VAUCRESSON représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e04
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Jacques Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd84099d221c2f4fce0ccd
6 septembre 2018
6 septembre 2018
(président de Cacif), Jean-Jacques C..., Philippe R..., G.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA et Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePage 29 sur 211